- Partage ce devoir avec tes amis !
Sujet du devoir
Quels sont les critères pour qualifier une personne en droit, et qu'il faut énoncer lorsque l'on pésente un sujet d'étude pour le bacOù j'en suis dans mon devoir
A par titulire de droits et d'obligationset qui dispose de la personnalité juridique pour une personne physique
2 commentaires pour ce devoir
Une Personne physique est caractérisé par :
- Etat civil
- Nom
- Domicile
- Nationalité
Sa personnalité commence a la naissance et elle prend fin à la mort de l'individu.
La Personne Morale à :
- Une dénomination sociale
- Siège social
- Nationalité
Sa personnalité commence lors de l'immatriculation au RCS.
Bon courage
- Etat civil
- Nom
- Domicile
- Nationalité
Sa personnalité commence a la naissance et elle prend fin à la mort de l'individu.
La Personne Morale à :
- Une dénomination sociale
- Siège social
- Nationalité
Sa personnalité commence lors de l'immatriculation au RCS.
Bon courage
Ils ont besoin d'aide !
- Aucun devoir trouvé, poste ton devoir maintenant.
une personne moral représente une entrepris, une asso, un noms artiste ext......
ceussi dans le but de determiné a quelle code se reférer en cas de litige.