La contrefaçon et leur conséquence

Publié le 1 mai 2018 il y a 1A par tank54 - Fin › 4 mai 2018 dans 1A
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Sujet du devoir

Bonjours, j'avais a répondre sur 10 question sur le thème de la contrefaçon et de leur conséquence les voici :

1. Quels sont les faits reprochés au chômeur qui piratait des films ?
Cet homme enregistrait au caméscope des films dans les salles de cinéma, pour ensuite lesmettre à la disposition gratuite des internautes intéressés.
2. Qui s’est plaint de ces agissements ?
Les distributeurs et les producteurs des films concernés se sont plaints de ces agissements.
3.Quelles étaient les sanctions réclamées ?
Les sanctions réclamées étaient le versement de 1,28 million d’euros de dommages et intérêts.
4. À quoi cet homme a-t-il été condamné ?
Il a été condamné à373 500 € d’amende et neuf mois de prison avec sursis.
Annexes 2 et 3
5. Quels sont les faits relatés dans ces deux articles ?
Des copies de films récents comme Intouchables, The Artist etPolisse ont très vite circulé sur Internet.
6. Quel problème soulèvent-ils ?
Ils soulèvent le problème du piratage des œuvres cinématographiques et de leur téléchargement illégal par les internautes.7. Comment s’appelle le délit lié aux pratiques décrites ?
Le délit lié aux pratiques décrites s’appelle « la contrefaçon ».
8. De quelle autre pratique, tout aussi interdite, faut-il ledistinguer ?
La mise en ligne illégale et le téléchargement illégal sont deux pratiques relevant de la contrefaçon car il y a reproduction d’une œuvre sans le consentement de son auteur.
Annexe 4
9. Quesignifie que le droit d’auteur est exclusif et opposable à tous ?
« Exclusif » signifie que le droit d’auteur sur son œuvre n’appartient qu’à lui. « Opposable à tous » signifie que l’auteur peutrevendiquer son droit face à toute personne qui ne le respecte pas.
10. Que peuvent faire les victimes du délit de contrefaçon du droit d’auteur?
Les victimes peuvent agir en justice pour obtenir soitune réparation financière, soit des sanctions pénales. 

Avec toute ses réponses j'ai du faire une synthèse 

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Image concernant mon devoir de Droit

Où j'en suis dans mon devoir

Pour commencer, nous allons parler des contrefaçons et de leur conséquence. Juridiquement, la contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle tel que brevet, marque, droit d’auteur, sans l’autorisation de son propriétaire.

Nous allons commencer par l’annexe 1, on va se concentrer sur les faits, les plaintes, les sanctions et la condamnation. Tout d’abord après avoir lu l’annexe 1 on peut voir qu’un homme a enregistrait au caméscope des films dans les salles de cinéma, pour ensuite les mettre à la disposition gratuite des internautes intéressés. Évidemment il y a eu des plaintes de ses agissement, les distributeurs et les producteurs des films concernés. Qui dit plainte dit sanction, les sanctions réclamées étaient le versement de 1,28 million d’euros de dommages et intérêts et a été condamné à 373 500 € d’amende et neuf mois de prison avec sursis.

Après avoir étudier l’annexe 2 et 3 nous pouvons voir que des faits ont été relatés dans ces deux articles, Des copies de films récents comme Intouchables, The Artist et Polisse ont très vite circulé sur Internet. ils soulèvent le problème du piratage des œuvres cinématographiques et de leur téléchargement illégal par les internautes. Le délit lié a ses pratiques décrites se nomme la « La contrefaçon » il y a d’autre pratique tout aussi interdite comme La mise en ligne illégale et le téléchargement illégal elle relève de la contrefaçon car il y a reproduction d’une œuvre sans le consentement de son auteur. On dit toujours que le droit est exclusif et opposable à tous car le mot « Exclusif » signifie que le droit d’auteur sur son œuvre n’appartient qu’à lui. « Opposable à tous » signifie que l’auteur peut revendiquer son droit face à toute personne qui ne le respecte pas. Les victimes peuvent faire face à ça en agissant en justice pour obtenir soit une réparation financière, soit des sanctions pénales.

Pour conclure, la contrefaçon est un gros délit illégal qui touche les auteurs et leurs œuvres, c’est un véritable fléau dans le monde moderne, comme nous l’avons expliquer ci-dessus il y a différente moyens pour punir tout cela, mais je pense que ou on vit actuellement il n’y aura pas de cessage de contrefaçon mais au contraire une augmentation d’années en années.

 Vous en pensez quoi ? 




5 commentaires pour ce devoir


willffy
willffy
Posté le 1 mai 2018

Tu démarres par un copié : collé, précise que c'est une citation et son origine.

 

Nous allons commencer par l’annexe 1, on va se concentrer sur les faits,

Continue avec "nous "

 

on peut voir qu’un homme a enregistré   au caméscope des films dans les salles de cinéma, pour ensuite les mettre à la disposition gratuite des internautes intéressés. Évidemment il y a eu des plaintes contre  ces agissements, de la part des les distributeurs et des producteurs des films concernés. Qui dit plainte,  dit sanction, les sanctions réclamées étaient le versement de 1,28 million d’euros de dommages et intérêts ,il  a été condamné à 373 500 € d’amende et neuf mois de prison avec sursis.

 

willffy
willffy
Posté le 1 mai 2018

Après avoir étudié l’annexe 2 et 3 nous pouvons voir que  des copies de films récents comme Intouchables, The Artist et Polisse ont très vite circulé sur Internet. ils soulèvent le problème du piratage des œuvres cinématographiques et de leur téléchargement illégal par les internautes. Le délit lié à cespratiques  se nomme la « La contrefaçon » il y a d’autres pratiques tout aussi interdites comme la mise en ligne illégale et le téléchargement illégal,  elles relèvent  de la contrefaçon car il y a reproduction d’une œuvre sans le consentement de son auteur. La loi  dit  que le droit est exclusif et opposable à tous car le mot « Exclusif » signifie que le droit d’auteur sur une œuvre n’appartient qu’au créateur  . « Opposable à tous » signifie que l’auteur peut revendiquer son droit face à toute personne qui ne le respecte pas. Les victimes peuvent  y faire face en agissant en justice pour obtenir soit une réparation financière, soit des sanctions pénales.

Pour conclure, la contrefaçon est un gros(??) délit illégal ( un délit est toujours illégal) qui touche les auteurs et leurs œuvres, c’est un véritable fléau dans le monde moderne, comme nous l’avons expliqué ci-dessus. Il y a différents moyens pour le sanctionner , mais je pense que les contrefaçons vont se développer dans les années qui viennent.

 

 

willffy
willffy
Posté le 1 mai 2018

Tu n'abordes absolument pas l'aspect économique , et c'est l'enjeu de la contrefaçon.

 

tank54
tank54
Posté le 1 mai 2018

Merci de ton aide ! tu me conseil de rajouter quoi de plus

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willffy
willffy
Posté le 1 mai 2018

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