- Partage ce devoir avec tes amis !
Sujet du devoir
Bonjour, j'ai un dossier (ressemblance à un TPE) à faire sur le rôle de la justice en France. J'aimerai savoir si mon plan est correct pour répondre à la problématique : Quel est le rôle de la Justice en France ?
I- Justice Civile
a - droit civil
b - procès civil
c - code civil
II - Justice Pénale
a - droit pénal
b - procès pénal
c- code pénal
III - Justice administrative
a - droit administratif
b - procès administratif
c - code administratif
3 commentaires pour ce devoir
Dans ton plan ce qui me choque c'est que je ne vois pas la différence que yu vas faire entre le droit et le code, car le cade à chaque n'est que la compilation des règles de droit qui s'applique dans chaque type d'ordre. Par ailleurs la justice pénale et la justice civile appartiennent au même ordre c'est à dire l'ordre judiciaire qui est différent de l'ordre administratif. C'est une spécificité de l'organisation de la justice en France par rapport à d'autres pays, on a estimé que les actions de l'administration ne devaient tomber sous le coup du droit commun.
A mon avis tu devrais faire une première partie sur les fondements de la justice puis tu examines l'ordre judiaire et l'ordre administratif. Tu auras plus de chose à dire et ce sera moins répétitif. N'oublie pas de mentionner le tribunal des conflits et le conseil constitutionnel, ainsi que la CJCE.
Donc si j'ai bien compris,
I- fondement de la justice
II - Ordre judiciaire
III- ordre adminisratif
Ils ont besoin d'aide !
- Aucun devoir trouvé, poste ton devoir maintenant.
Peut-être faudrait-il commencer par l'allégorie de la justice, ses symboles puis rappeler d'entrée ses missions: Protéger. Décider. Sanctionner.
Ensuite tu parles de son organisation.