devoir de droit général

Publié le 16 janv. 2019 il y a 5A par Chahinez#3381 - Fin › 16 févr. 2019 dans 5A
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Sujet du devoir

Bonjour à tous, 

J'ai vraiment besoin d'aide, pour un devoir en droit général

Je sais comment le rédiger le mettre en forme mais le soucis c'est que je m'éparpille et j'ai peur de faire un hors sujet . il faut que j'écris les idées essentielle pour la rédaction du premier paragraphe.  

Voici le résumer de l'énoncer de se petit devoir;

 

 

 

De retour de vacances aux Caraïbes, M. et Mme X. donnent au laboratoire de photo Z 40 diapositives à reproduire sur du papier brillant. Le laboratoire perd les photos et décline toute responsabilité. En effet, sur chaque bulletin de dépôt des diapositives, le laboratoire a pris soin de mentionner en gras : « le laboratoire décline toute responsabilités en cas de perte des supports que vous lui confiez ».

 

 

 

Le couple est désemparé et vient vous consulter pour vos connaissances juridiques.

 

 

 

 

 

Dans une note structurée, vous leur exposez vos observations sur le mode de défense du  laboratoire.

 

 

Je précise dans l'énnoncer c'est les diapo qui ont été perdu et non les photos. 

Merci à toutes les personnes qui m'aiderons.

au plaisir de vous lire

 




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