devoir de droit (urgent) developpement et structure juridique

Publié le 28 févr. 2011 il y a 13A par Anonyme - Fin › 7 mars 2011 dans 13A
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Sujet du devoir

Sylvie a préparé un brevet professionnel de coiffure. Aprés avoir été salariée dans un salon, elle s'est installée en nom propre. Son affaire a connu des difficultés de démarrage mais elle à su trouver une clientèle régulière et elle a séduit les jeunes filles qui fréquentent le lycée à proximité de son salon. Depuis le début de l'année, un autre salon s'est dans son quartier, un concept low cost. La clientèle jeune s'est détournée du salon de Sylvie et le chiffre d'affaire à considérablement baissé. Sylvie rencontre des problèmes de trésorerie. Son banquier ne peut plus la soutenir compte tenu de sa structure et de l'absence de biens propres qu'elle pourrait donner en garantie.

Sylvie est dans une phase de profonde réflexion et songe à abandonner la coiffure. Elle a toujours développé des qualités artistiques tant dans l'approche de son métiers que dans ses loisirs. Elle s'est récemment inscrite à un atelier de création de bijoux fantaisie. Elle commence à créer des bijoux personnalisés adaptés à la demande de son entourage.

Sa fille, Marine, à fait les Beaux-arts. Elle fabrique des lampes et des appliques décorées de motifs peints à la main et réalise également des tableaux de collage de verre. Un soir, au cours d'un repas de famille, elles décident de créer leur structure. Elle apporteront ensemble 30000€

Claire, la soeur de Sylvie, de formation comptable, sera aussi de la partie, au grand dam de son époux, Mathieu. Ce dernier et Claire ce sont mariés sans contrat de mariage.

Les trois créatrices souhaitent monter ce nouveau projet ensembke. L'expérience du sallon de coiffure de Sylvie les convainc de choisir judicieusement le statut juridique de leur organisation.


QUESTIONS:
1) Quelle était le structure juridique du salon de coiffure de Sylvie?
2) Quelles sont les limites de cette structure juridique?
3) Expliquez la réaction du banquier de Sylvie quand elle tenait sont salon de coiffure.
4) Quelle structure juridique conseillez-vous à ces trois femmes entreprenantes? justifiez votre proposition
5) Sylvie a eu une expérience malheureuse de création d'entreprise, elle a besoin d'être rassurée. Quels arguments pouvez-vous lui fournir?
6) Expliquez les réticences de Mathieu. Quels conseils pouvez-vous lui donner?

Où j'en suis dans mon devoir

Bonjour, ce qui me pose probléme dans ce devoir enfaite c'est tout d'abbord le 1ére question, car je n'arrive pas a voir quel peut-être la structure juridique de son salon, puis la question 4 et 5 car me manque l'essentiel pour réaliser la suite. La question 6 est déja faite.
Merci de bien vouloir m'aider.



3 commentaires pour ce devoir


Anonyme
Posté le 1 mars 2011
Bonjour voici j'ai répondu aux question suivante si celà peut t'aider :

1) La structure du salon de coiffure de Sylvie était une entreprise individuelle. Elle était seule à diriger le salon.


2) Cette structure juridique possède deux inconvénients : un inconvénient économique, qui ne permet pas au débiteur de faire face aux poursuites de ses créanciers ; et un inconvénient familial car la règle de l’unité du patrimoine peut conduire l’entrepreneur à la ruine.

3) Le banquier

4) et 5) Je conseille la SAS à ces trois femmes entreprenantes car c’est le statut juridique le moins contraignant. Il faut être au moins deux associés, il n’y a pas de capital minimum. Le premier intérêt est de pouvoir différencier les droits des associés dans les statuts, le second permet de pouvoir organiser très librement la société ; et le troisième, c’est de laisser aux associés la possibilité d’organiser le contrôle de la société librement et de manière efficace. Si la société fait faillite, la perte sera sur le montant de leurs apports et non sur leurs biens personnels.

6) Matthieu est réticent avec ce projet. Je lui conseille de faire notifier ses droits ses biens…

Bonne journée et courage
Anonyme
Posté le 1 mars 2011
merci beaucoup, cela va beaucoup m'aider, mais du coup si sylvie était entrepreneur individuelle, pourqoi le banquier ne peut plus la soutenir?? car même en étant entrepreneur individuel elle possédait quand même des biens!!! Et par contre, avec les info donnés dans le texte on ne peu pas définir le type d'entreprise qu'elle avait??
Anonyme
Posté le 1 mars 2011
Si tu veux bien continuer a m'aider j'ai un autre devoir a faire. mais dans celui-ci je ne voix pas le rapport entre le texte et la premiére phrase si sa te dis!! merci d'avance. je le met en ligne.

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