resultat fiscal et comptable

Sujet du devoir

Créée en 1993, la Société en nom collectif  SNC  DANCING est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation d’articles de danse  auprès de différents distributeurs. Elle emploie 20 salariés. La SNC n’a pas opté pour l’imposition de ses bénéfices à l’impôt sur les sociétés. Son capital, entièrement libéré est réparti entre :

-         M PIERROT : 60 % du capital, gérant majoritaire ;

-         M FLUTE : 40 % du capital.

La SNC clôture ses exercices au 31 décembre de chaque année.

Au cours de l’exercice clos, le 31 décembre 2013, les opérations suivantes ont été enregistrées :

1.     La SNC  DANCING a acquis, le 1er janvier 2013 un ordinateur portable  pour 1600 € HT qui est destiné au comptable de la société. Sa durée normale d’utilisation est prévue pour trois ans. Cet achat a été comptabilisé en charges.

2.      Suite à des difficultés de trésorerie rencontrées en 2012, la SNC DANCING a souscrit un emprunt bancaire d’une durée de cinq ans. Cet emprunt est garanti par la souscription d’un contrat d’assurance-vie sur la tête du gérant M PIERRE. Les primes versées en 2013 au titre de ce contrat d’assurance-vie s’élèvent à 15 000 € et ont été comptabilisées en charges.

3.     La SNC FLASH DANCE a versé en janvier 2013, sa cotisation annuelle au syndicat professionnel de l’habillement pour un montant de 400 €. Son syndicat lui apporte une aide précieuse en matière de droit social, droit économique et fiscalité. Cette cotisation a été comptabilisée en charges déductibles.

4.     La SNC DANCING a loué pour la période du 06/02/2013 au 06/03/2013 (contrat de location non renouvelable) un véhicule de tourisme (taux de dioxyde de carbone inférieur à 200 g/km) afin de remplacer le véhicule accidenté du commercial. Le coût de la location s’est élevé à 900 € TTC. Le prix d’achat du véhicule est de 18 000 € TTC. Toutes les écritures ont été correctement passées.

5.     Au titre de l’exercice 2013, Messieurs PIERRE et FLUTE se sont accordés respectivement une rémunération de 60 000 € et de 50 000 €, pour leur travail effectif au sein de la SNC DANCING. Ces rémunérations ont été comptabilisées en charges déductibles.

6.     Au cours de l'exercice 2013, la SNC FLASH DANCE a acquitté des charges sociales au nom de M. CLAQUETTE (pour 11 500 € dont 700 € au titre de la CSG et CRDS non déductibles) au nom de M. JASE (pour 9 500 € dont 600 € au titre de la CSG et CRDS non déductibles) et pour le reste du personnel (pour 60 000 € dont 32 000 € au titre de la CSG et CRDS non déductibles). Toutes ces différentes charges ont été comptabilisées.

7.     En 2012, la SNC DANCING a omis de comptabiliser l’amortissement relatif à une machine à encoller le cuir, achetée le 1er janvier 2003 pour 88 000 € HT et amortissable sur 15 ans en mode linéaire. Pour réparer son erreur, l’entreprise a comptabilisé la dotation de 2012 omise en même temps que celle afférente à l’année 2013.

8.     La SNC  a facturé à un client domicilié sur Londres un lot de ballerines (pointure 34) dont le montant n’a pas été réglé à la clôture de l’exercice. La SNC a comptabilisé un écart de conversion passif de 12 000 €.

Informations complémentaires

-         Messieurs CLAQUETTE et JASE sont tous les deux mariés et imposés chacun à l’impôt sur le revenu avec leur épouse.

-         Le résultat comptable de la SNC  DANCING s’établit pour l’exercice 2013 à 240 000 €.

-         La SNC FLASH DANCE est adhérente d’un centre de gestion agréé.

Travail à faire

1.         Déterminer à l’aide des informations communiquées le bénéfice taxable au titre de l’exercice clos en 2013 (les réponses chiffrées doivent être explicitées).

2.         Déterminer la quote-part taxable de résultat pour chacun des associés.

Où j'en suis dans mon devoir

bonjour besoin d aide afin de determiner charges à deduire et a reintegrer au resultat comptable afin de terminer resultat fiscal merci par avance je suis novice en la matiere