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Sujet du devoir
Bonjour,
Je suis en premiere annee de droit et mon chargé de TD ma donné cette dissertation a faire : Le code est il une rupture avec le code ?
Je ne suis pas du tout inspiré, je ne sais quoi mettee jsuis degouter de ne pas y arriver , je pensais pouvoir reussir en droit mais apparement non..
Où j'en suis dans mon devoir
Jai pensé a un plan de ce type mais je sais que cest faux . Si vous pouviez me dire ce quil faut mettre, que dire etc ce serait vraimenr sympa je suis au bout la..
I) Le code n'est pas une rupture avec le droit car :
A) Le code appuie le droit : justification grâce a des lois, aux articles..
B) Le code est nécessaire au bon fonctionnement de la vie : délits punis, lois qui protegent les personnes...
II) Cependant le code peut s'ajuster au droit :
A) En effet, la jurisprudence est un exemple : il relie le droit a des faits particulier
B) Les exceptions : Ces exceptions sont inscrites dans les codes de ce fait le droit est toujours relié au code
13 commentaires pour ce devoir
Bonjour
pour comprendre le sujet ,il faut que tu donnes la définition du mot code ,à partir de là,tu pourra établir ton plan.C'est à partir de ton choix que découle le reste.
http://www.universalis.fr/encyclopedie/code-civil-francais/
As tu lu les liens que je t'ai mis et as tu réfléchi aux pistes de réflexion ?
As tu lu aussi le guide de légistique et les cas pratiques sur légifrance ? Si non, c'est à ilre
au fait ton chargé de td est dans quelle matiére de droit ?
et qu'as tu vu en cours et en td avant ?
Karambar
Bonsoir,
Pour code voila la definition que jai trouvé : Un Code se présente comme un ensemble de dispositions normatives, placées dans un ouvrage présentant dans une même reliure une suite logique de Livres, de Titres, de Chapitres, de Sections, quelque fois de Sous-sections de Paragraphes et enfin, d'articles.
Mon plan est il tjr bon ? Si non comment le retravailler ? ( pardonnez moi je suis vraiment nul )
Oui jai lu les liens que vous mavez mit.
Mon chargéde TD est en methodologie Introduction general au droit .
Precedemment nous avons vu la codification..
Si vous avez un plan je suis preneuse..
Ce plan est il bon ? :
Sujet : Le code est il une rupture avec le droit ?
I- Le code , une utilité pour l'amelioration de la lisibilité et l'acessibilité de la loi
A) B) je reprend mes parties du premier plan .
II- Cependant, la codification connait des limites
A) Une codification incomplete
B) Une codification a " outrance "
Bonsoir
maintenant je t'explique le sujet à partir de ta définition du code.
notion à étudier l'histoire du code.
en bref ,les citoyens romains sont dans tout l'empire soumis aux mêmes lois,parce que l'empereur voulait concentrer entre ses mains tous les pouvoirs et sa volonté était pour tout l'empire la seule source de droit.Il permettait l'application des régles qui existaient avant lui ,ou pas. Il créait de nouvelles régles aussi. lis le lien ci dessous attention c'est long
http://aseedsorbonne.files.wordpress.com/2010/10/cours_complet11-droit-historique.pdf
naissance du droit - et des lois et nécessité de le codifier .
Le fait de codifier le droit , fait que le mot droit sous entend l'existence du code.
Ce qui veut dire dans le sujet que le code ,par le fait qu 'il codifie, fixe le droit ,etest la marque d'un "regime de droit".
Donc le sujet peut etre le code est il une rupture avec le droit ? (sous entendu le droit préccédent ?)
la suite sur post suivant
Karambar
I) Le code n'est pas une rupture avec le droitc
car c'est un instrument qui permet au pouvoir d'asseor son autorité ,d'unifier le droit ,
il a une fonction conservatrice.
A) Le code appuie le droit : justification grâce a des lois, aux articles..
qu est ce que tu voukait mettre dans cette partie ?
Le code participe à la construction d'un ordre juridique (quelle est sa place dans la hierarchie des normes?)
B) Le code est nécessaire au bon fonctionnement de la vie : délits punis, lois qui protegent les personnes...
il a pour objectif d’uniformiser les conduites et les comportements
II) Cependant le code peut s'ajuster au droit :
ici je parlerai de la codification qui permet en modifiant l'environnement juridique d' integrer les mutations de la société
pourtant le code ne représente pas tout le droit
A) En effet, la jurisprudence est un exemple : il relie le droit a des faits particulier
B) Les exceptions : Ces exceptions sont inscrites dans les codes de ce fait le droit est toujours relié au code
là je n'ai pas compris ta partie B ,ce que tu veux mettre
ps l' idée c'est de dire qu'il y a des textes qui échappent à la codification, évoque également l'importance des doctrines en droit qui représentent des courants de penséee juridiques qui ont une influence sur l'environnement en droit.
tu peux parler des us et coutumes qui eux ne sont pas des textes mais que l on pourrait envisager de codifier
tu donnes bien ta dédinition du code dans le devoir et tu expliques comment de code tu passes à la notion de droit pour que le chargé de td voit que tu as compris le sujet
ton devoir c'est une démonstration avec des arguments
Il manque quelques references à des textes juridiques pour appuyer le tout
A toi de jouer
Karambar
Merci pour ta reponse Karambar,
Dans le II B) je voulais parler des exceptions mais.au final.je.me rendcompte que cest la jurisprudence.. Du coup je nai plus de B) ..
Je nai pas bien compris comment tu es passé de code a droit ; est ce parce que le code represente le droit , parce que le droit est enfaite.ecrit dans le code?.. Je nai pas bien cerné sa..
Merci beaucoup de ton.aide
Sabrina.
Bonjour
pour passer du code au droit
c'est effectivement parce qu il y a le droit et qu il été nécessaire de regrouper dans le code différents types de textes et le code ne regroupe pas tout.
dans ton plan tu peux garder le B et tu explique la difficulté du code à évoluer vers plus de modernisme et la difference entre l'esprit et les faits ?
Bonne suite
Karambar
Bonjour,
Daccord je te remercie beaucoup .
Bonne soirée.
Une dernierz question :p
J'evoque la transformation de code a droit dans le developpement ou en intro ?
Si cest dans le developpement cest ou precisement ? Dans quelle partie ?
Bonne journee
bonsoir
je l aborderai brievement dans l 'introduction puis annonce du plan
si tu souhaite le developper ,il faut le mettre dans la partie A avec la définition du code et quand tu abordes la codification.
dans l ordre tu as un droit qui existe sous diverses formes ,une volonte d ameliorer la lisibilité l accessibilite à la loi, et le code et la codification comme réponse à ce besoin de lisibilité.
Karambar
Bonsoir
Daccord merci bcp
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Bonjour
pour la methode ,lire là en plus de ce qui t'a été distribué
http://www.youscribe.com/catalogue/manuels-et-fiches-pratiques/education/methodologie/methodologie-de-dissertation-juridique-235445
piste de réflexion
qu'est ce qu'un code ? y en a t il qu'un ? A quoi sert il ?A qui s'adresse t il?
pourquoi parle t on de rupture ?
S"agit il d'un nouveau code auquel cas pouquoi en refaire un?
Quel est le contenu d(un code ? Y a t il des régles qui ne sont pas dans le code ?
Il y a des idées dans ton plan que tu peux exploiter.mais retravailles le.
http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/code.php
http://fr.wikipedia.org/wiki/Codification_%28droit%29
http://www.le-politiste.com/2009/10/la-hierarchie-des-normes.html
Bon travail et bonne lecture
Karambar
ps tu n'est pas nul accroches toi
le droit demande de la rigueur, de mettre les formes ,et beaucoup de travail et de recherches , et de la précision. Il faut aussi savoir trier les informations.
Fais des fiches et entraines ta mémoire.
Bon courage
BOnjour ,
Merci pour ta reponse je voudrais savoir comment mieu organiser mon plan ? Je ne comprends pas la question du sujet en elle meme..