4ème Justice des mineurs !!!

Publié le 13 juin 2011 il y a 12A par Anonyme - Fin › 20 juin 2011 dans 12A
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Sujet du devoir

bonjour ,

je dois faire un paragraphe argumenté sur le fonctionnement de la justice pour enfants je dois parler de tous ceci

-de la justice des mineurs ( lois ) j'ai mon document c un petit de 4 lignes
-la procédure pénales pour mineurs ( c'est un arbre généalogique)
-d'un mineur qui a commi une réclusion ( ds mon doc qui fait 10 lignes )

mon professeur ma dit que je pouvais faire 2 parties ou 3 avec introduction + conclusion
vous avez des petites aide svp ?

Merci ;)
bonne soirée

Où j'en suis dans mon devoir

J'essaye de répondre a toute les questions des mes documents petit à petit.

merci pour tous ceux qui m'aideront .



4 commentaires pour ce devoir


Anonyme
Posté le 13 juin 2011
Peut tu essayer de nous trouver tous les docs sur internet ou de les scanner parce que si on ne sait pas ce que c'est, on ne pourra pas trop t'aider
Anonyme
Posté le 13 juin 2011
on ne peut pas scanner , je dois faire 2 partie

jai divisé une partie pour les lois + la procédure pénal pour mineurs sur internet images tapé procédure pénal pour mineurs
il y aura un arbre généalogique ,que peut on dire sur les lois et de plus sur la procédure en répondant a mes deux questions :

-dans quel cas un mineur est jugé devant une cour d'assise des mineurs ?

-dans quel cas le mineur est envoyé auprès du service éducatif?

Plus tard, je ferais la deuxième partie tant que j'ai pas terminé le premier.



Merci beaucoup .
Anonyme
Posté le 13 juin 2011
des réponses au questions si possible

merci de m'avoir répondu c'est sympas ;)
Anonyme
Posté le 14 juin 2011
Pour faire un PA en histoire; il est INDISPENSABLE de s'aider des documents;& si on ne les voit pas, on ne pourra moins t'aider!
Mais, je peux quand mm essayer de t'aider, je cherche et je te dirai ce que je trouve ^^

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