LA CITOYENNETÉ EUROPÉENNE

Sujet du devoir

rois étapes de libéralisation de l'espace européen

1) Les accords de SCHENGEN

A l'exception du royaume uni et de l'Irlande, les pays de l'union ont tous signé depuis 1985 l'accord visant à supprimer progressivement les controle aux frontière intérieurs en vue de favoriser la libre circulation des personnes. en contrepartie de cette mesure, la coopération entre les services de police et de sécurité des Etats signataires est renforcée.

2) LE traité de maasstricht

-la libre circulation et le libre séjour sur le territoire de chacun des ETATS menbres.
-le vote et l'éligibilité aux élections municipals de tout citoyen européen dans la commune ou il réside.
-le droit de pétition de tout citoyen européen devant le parlement européen et la possibilité pour lui de s'adresser au médiateur européén.

3) le traité d'amsterdam signé entre les menbre des ETATS de l'union ( 1997) reprend les dispositions précedentes en précisent que la suppression des frontières intérieures doit s'acconpagner d'un renforcement des controles de sécurité aux frontières extérieures.

LES QUESTION :

1) quelles sont les deux étapes successives qui ont permis la libre circulation des personnes dans l'union?

2) quels sont les pays non encore concernés par cette disposition ?

3) sur quelles frontières l'estonie maintient elle les controles d'identité ?

- Réponds par vrai ou faux :

* un français résident en espagne peut se présenter aux élections municipales du village ou il habite ?
* un étudiant norvégien étudiant a paris peut se présenter , voter a paris lors des élections européennes ?

4) a quelles conditions des étrangers entrent il dans l'espace schengen ?

Où j'en suis dans mon devoir

1) Les deux étapes succésives qui ont permis la libre circulation des personnes dans l'UE sont le Traité de Maastrich avec la libre circulation et le libre séjour sur le territoire de chacun des ETATS menbres (JE N EST PAS TROUVER LA DEUXIEME ETAPE)


apres je nest pas trouver slv aider moi pour m'aider de me répondre aux question merci