la propriéte intellectuelle et le droit d'auteur

Publié le 23 avr. 2010 il y a 14A par Anonyme - Fin › 27 avr. 2010 dans 14A
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Sujet du devoir

bonjour quelqu'un pourrait m'aide à repondre à des questions car je ne trouve pas assez d'information convenable.Quelqu'un pourrait me dire si c'est bon ou faux svp
voici les sites que je vous proposer d'y aller.
http://www.photovoyage.org/blog/droit-dauteur/droits-dauteur-pour-les-nuls/
http://www.copypix.be/fr/index.html
http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/02/20/1321-les-droits-d-auteur-pour-les-nuls

1/ definir le droit d'auteur?
2/en quoi consiste le droit à la propriéte intellectuelle?
3/Qu'est ce que le droit à l'image?
4/Qu'est ce que le droit de communication au publication?
5/les images sont -elles les seules creations concernées par ces regles ? Qu'est ce qui est concerné?
6/ que signifie le signe ©?
VOICI CE QUE JAI TROUVE

Où j'en suis dans mon devoir

1/cela defini que Le droit moral est le droit de faire respecter son œuvre. Il est inaliénable, c'est-à-dire qu'il reste perpétuellement dans le patrimoine de l'auteur et passe à ses héritiers. Il ne peut être cédé et survit aux droits patrimoniaux, qui s'éteignent quand l'œuvre tombe dans le domaine public.
Une œuvre peut être exploitée de deux façons : par la reproduction et par la représentation. La reproduction consiste en la réalisation d'une copie fidèle : impression d'un texte (ou sa photocopie), photographie d'un dessin, moulage d'une sculpture.
2/ JE NAI PAS TROUVE
3*le droit à l'image est un droit personnel qui permet à toute personne publique ou privée de s'opposer à la diffusion de l'image.Ce droit court pendant toute la durée de vie de cette personne et jusqu' a 20ans apres son déces .

4/Cela signifie que seul l’auteur a le droit de reproduire son oeuvre ou d’en autoriser la reproduction sous quelque forme que ce soit et lui seul décide de communiquer son oeuvre au public.
Pas question donc de copier des photos sur internet et de les mettre sur votre propre site ou dans une publication sans l’accord de leur auteur, même si vous lui faites l’immense honneur de mentionner son nom .
5/non ce ne sont pas les seules creations concernées par ces regles. ce qui est concerné les lettres , les journaux etcc...
6/Comme les photographes le constatent souvent à leur dépend, mettre ses photos sur internet, c’est s’exposer à se les faire voler. Et plus ces photos reçoivent de visiteurs, plus le risque s’accroît. Certains considèrent qu’Internet est un gigantesque marché ouvert où ils peuvent se servir gratuitement et utiliser le fruit de votre travail sans rien vous demander ni vous devoir.

merci d'avances



5 commentaires pour ce devoir


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Anonyme
Posté le 23 avr. 2010
Bonjour,

1) Le droit d'auteur confère à son titulaire un droit moral et un droit patrimonial, dit droit pécuniaire (droit de tirer des profits de son œuvre).

2) Par propriété intellectuelle, on entend les créations de l’esprit : les inventions, les oeuvres littéraires et artistiques, mais aussi les symboles, les noms, les images et les dessins et modèles dont il est fait usage dans le commerce.

La propriété intellectuelle se présente sous deux aspects : la propriété industrielle d’une part, qui comprend les inventions (brevets), les marques, les dessins et modèles industriels et les indications géographiques; et le droit d’auteur d’autre part, qui comprend les oeuvres littéraires et artistiques que sont les romans, les poèmes et les pièces de théâtre, les films, les oeuvres musicales, les oeuvres d’art telles que dessins, peintures, photographies et sculptures, ainsi que les créations architecturales.

3) En vertu du droit au respect de la vie privée que protège l'article 9 du code civil, le droit à l'image permet à une personne, célèbre ou non, de s'opposer à la diffusion, sans son autorisation expresse, de son image, en ce qu'elle est un attribut de sa personnalité.

Le droit à l'image des personnes célèbres ou publiques se heurte à d'autres règles qui rendent sa protection souvent difficile.

Lorsqu'il est reconnu, le non-respect du droit à l'image ouvre au profit de l'intéressé le droit de s'opposer à la publication de son image ou à en obtenir réparation (demande de dommages-intérêts).

Anonyme
Posté le 23 avr. 2010
4) L’auteur a le droit de reproduire son oeuvre ou d’en autoriser la reproduction sous quelque forme que ce soit et lui seul décide de communiquer son oeuvre au public.


5)Il n'y a pas que les images mais toutes les oeuvres littéraires ou non qui sont concernés.

6) Le signe signifie reproduction interdite

J'espère t'avoir apporté une aide à bientôt !

Bonne continuation !
Anonyme
Posté le 23 avr. 2010
4) L’auteur a le droit de reproduire son oeuvre ou d’en autoriser la reproduction sous quelque forme que ce soit et lui seul décide de communiquer son oeuvre au public.


5)Il n'y a pas que les images mais toutes les oeuvres littéraires ou non qui sont concernés.

6) Le signe signifie reproduction interdite

J'espère t'avoir apporté une aide à bientôt !

Bonne continuation !
Anonyme
Posté le 23 avr. 2010
Excuse pour le dédoublement !
Anonyme
Posté le 23 avr. 2010
merci de ton aide voici encore des questions + utiliser les sites que je t'ai donne .SVP
7*que doit-on faire si on veux copier ou modifier une image trouvé sur internet?
8/EN BREF, chauqe fois que vous faites un exposé, une recherche, que vous utilisez des document,s que devez vous faire ? comment se nomme ce document ?
Questions à propose des sites utilisés pour repondre:
qui sont les auteurs? Sont-ils specialistes de la question ? Quel est le but du site?
MERCI D4AVANCE

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