je veux corriger mon rapport

Sujet du devoir

Introduction





L’objet essentiel et principal de toute formation théorique dispensée, est l’intégration active dans
Le monde professionnel.

Cette intégration nécessite l’acquisition d’un minimum vital de technique et d’outils professionnels qui en facilitent l’accès et ce qui contribuent à acquérir une certaine expérience qui s’avère primordiale et fructueuse tout au long de notre évolution dans le domaine professionnel.

Les stages pratiques constituent le premier palier, les premières marches permettant et facilitant l’acquisition de l’expérience professionnelle.
Ainsi la période de
stage est couronnée par l’acquisition d’une riche expérience, fructueuse et pratique qui constitue l’essence des outils technique permettant une évolution et une intégration ainsi tout au niveau professionnel qu’au niveau social.





















Première partie :













Section 1 : le secteur d’activité de l’entreprise





Le secteur tertiaire recouvre un vaste champ d'activités qui vont du commerce à l'administration, en passant par les transports, les activités financières et immobilières, les services aux entreprises et services aux particuliers, l'éducation, la santé et l'action sociale.
Le périmètre du secteur tertiaire est de fait défini par complémentarité avec les activités agricoles et industrielles (secteurs primaire et secondaire).

Secteur des transports - Une haleine secteur de l'énergie qui se compose de tous les véhicules dont le but principal est le transport des personnes et / ou des marchandises d'un endroit physique à un autre. Sont inclus les automobiles, les camions, les autobus; motocyclettes, les trains, les métros, et autres véhicules ferroviaires, les navires, barges et autres véhicules flottants.



















Section 2 : présentation de l’entreprise



Identification de la STC



Crée depuis 1993 SERVICE TRANSPORT COMBINE MAROC est une filiale du groupe italien STC gène, spécialiste dans le secteur des transports combinés et multimodaux avec une
Expérience de 25 ans au service d’une clientèle opérant dans toute activités confondues ; à savoir : industriel ; textiles ; et autres.
Plusieurs filiales sont implantées en Italie, France, Malte, Tunisie, Espagne, Belgique…, cette présence directe dans les pays d’envoi et de réception de la marchandise permet d’assurer des services très précis et rapides de la ligne Maghreb Europe.
Grâce à un parc de plus de 650 semi remorques, dont 350 bâches et 300 semi-remorques tôlées .toutes de la dernière génération et de tous types.STC assure plusieurs départs par semaine et vers l’Europe.













Les principales étapes de développement de STC :



 1981 : Renato Bertachi a fondé STC s.a.r.l dont le balai est l’activité de transport
Intermodal, le secteur bien connu du fondateur déjà opérationnel à travers la société Terramare S.A constituée en 1964 et ensuite cédée à la fin des ans soixante-dix.



 1985 : STC transporte des installations pour le compte des grandes maisons
D’expéditions internationales .En parallèle STC déroule l’activité de location trailles.



 1988 : entre dans la Cda Fabrizio Bertacchi. La flotte de semi remorques comptait
Environ 90 véhicules. STC vise à développer ses services des expéditionnaires et entame à actionner en Tunisie en servant les importateurs locaux de matières et biens de consommation.

 1990 : STC ouvre en Tunisie la filiales STC Tunisie S.A.R.L. STC conclut le rapport
avec Le correspondant Tunisien et crée sa structure .cette ouverture représente une nouveauté absolue dans le monde des transports en étant la première société italienne de transports à s’installer directement en étant la première société italienne de transports à s’installer directement en Tunisie.

 1993 : STC ouvre sa filiale au Maroc. Après une brève expérience avec un agent local,
STC crée sa filiale STC MA S.A en partenariat avec des entrepreneurs locaux déjà actifs dans les transports internationaux.

 1994 : STC ouvre en France S.A.R.L. STC se consolide en territoire français, développe et Augmente la puissance de sa présence à fin d’offrir des servies logistiques aux importateurs et exportateurs et en même temps créer des synergie opérationnelles à travers la réalisation de différentes plates-formes logistiques actives dans le entre Europe.

 1995 : STC entame le service sur Malta au service des importateurs locaux. Il devient en
Bref, grâce à une collaboration consolidée avec le partenaire local, un des principaux opérateurs de transport international de l’Europe.

 1998 : STC Tunisie obtient la licence TUNISIANA (T.I.R. lus carrier).À travers la licence T.I.R STC peut gérer et acquérir ses moyens en Tunisie en devenant ainsi totalement indépendante des sub-vecteurs locaux.

 2001 : STC développe son activité même sur le marché Libyen surtout au service des entreprises actives dans le secteur pétrolifère en fournissant, entre les autres, un service exprimé.




 2001 : STC obtient la certification de qualité ISO 9001 200




 2004 : STC aménage des grands investissements dans les trois ans 2004-2007. Les aires
Intéressées sont Information, Technologie et customiser service.
STC ferme l’exercice 2004 ave un accroissement du chiffre d’affaires pair au
9,4 % par rapport à l’exercice précédent.

 2006 : STC consolide des trafics ave la Libye à travers un bureau dédié.

 2007 : STC inaugure le nouveau siège à Tunisie qui comprend un magasin douanier et une vaste aire pour les moyens et les marchandises.



L’implantation géographique :

STC est implantée dans quatre pays dans le monde. A part le siège central de gènes en Italie, STC est présente, avec son réseau de filiales, en France ; au Maroc, et en Tunisie. Malte et certains autres pays européens sont gérés, par contre, par des agences.

La présence directe de STC dans les pays liés par ses semi-remorques est la garantie de la capacité à donner un service rapide et d’optimiser les livraisons / enlèvements au niveau local. Tout cela est un énorme avantage visant a apporter la solution a tous problèmes opérationnels éventuels et pour la sécurité du transport.

La présence consolidée de STC dans le bassin de la méditerranée est le résultat de plus que 25 ans d’activités en Italie, en Europe (en France depuis 1994) et en Afrique du nord (en Tunisie depuis 1995, au Maroc depuis 1993 et à Malte depuis 1995).

Une constante recherche de destinations avec un fort potentiel de développement et une longue expérience à opérer dans les marchés nord africains, sont à la base du succès





Fiche technique :




Raison Sociale Service Transport Combine Maroc (S.t.c. Ma)

Forme Juridique s.a .r .l

Adresse rue Mohamed Errachid -ex Plage Iman Center, 2°ét.

Code Postal 20000

Commune Casablanca

Téléphone +212 22 306 038

Fax +212 22 306 075

Site Internet www.stc-it.com

Responsable de l'Entreprise M .Thahiri Rachid

Services Transport









les différents services et fonctions :




. La société comprend des différentes fonctions et services ; on distingue :

La Direction Générale : elle s’exerce dans tous les services de la société et qui dirige les différentes opérations réalisées.

La Direction Commerciale : dirigée par un directeur commercial qu’est lié directement à la direction générale ;

Il a comme missions de :

 Définir la stratégie commerciale de l’entreprise ;
 Définir les budgets de la force de vente ;
 Analyser les relations commerciales de l’entreprise ;
 Traiter avec des clients compte clé.

Ainsi il met en place la politique de recrutement en étroite relation avec la direction de ressources humaines.

Cette fonction comprend un service commercial qui joue un rôle très important dans la consolidation de la relation clientèle, la recherche des clients et de la réponse aux demandes de cotation qu’il reçoit.



Département exploitation :

Le département exploitation est un service qui se charge du traitement des dossiers import/export, ce service fait le suivi de ces dossiers de l’ouverture jusqu’à la clôture et leur classement, en tenant compte un contact permanent avec les clients afin de leur mettre au courant la situation de leur opération ainsi que l’agent à l’étranger.









La direction financière

Cette direction est devisée en deux services facturation et comptabilité :


 Service facturation

Ce service trait la structure des tarifs des transporteurs intègre toujours des principaux éléments ; la masse et le volume chargeable des engins de transport utilisé

Ce service est liée au service exploitation par un système informatique lui permettant d’avoir accès à toute les informations (volume, masse…) permettant de leur tour d’établir les factures de transport d’après avoir reçu les cotations du service commercial (tarifs)

 Service comptable

Ce service joue le rôle du garant du patrimoine de toute entreprise, le service comptable constitue un pole où sont centralisé toutes les informations relatives au différentes fonctions, ce qui la qualifie pour être un interlocuteur en parfaite interaction tant avec les autres entités du système qu’avec les partenaires externes.
C’est un service qui s’occupe de la gestion comptable et financière de la société
Le travail se fait dans la transparence par l’application et le respect de la législation comptable et fiscal en vigueur



Son rôle de contrôle et d’enregistrement met à sa charge une lourde responsabilité de tenue et de mise à jour des comptes de l’entreprise, en plus de son rôle de fourniture d’outils d’aide à la prise de décision

 Service Echange :

Les opérations réalises par l’agent d’échange sont les suivants :

 Le control des factures
 Echange
 Préparation de l’état d’échange
 La gestion des marchandises en souffrances


L'organigramme:





Les missions de stage


Parmi ces services pendant mon stage j’ai passe par trois services qui sont : l’exploitation , l’échange et le service facturation
Donc les taches que j’ai effectué dans les trois services sont :
Dans le service échange :
 control les factures de la clientèle
 Faire l’échange : Lorsque le client ou son transitaire se présente au guichet, j’ai lui donné les documents du pli cartable contre un accusé de réception portant son cachet, et sur lequel j’ai précisé les documents remis au client.
 Saisir les opérations d’échange sur le système
 Préparation de la situation d’échange de la journée
 Enregistrer les remises de chèque dans le registre des chèques
 La gestion des marchandises en souffrance

Dans le service exploitation :

Le traitement des dossiers import et export :
 L’import maritime
 Préparation de pli cartable
 Préparation des documents de circuit de dépotage
 Déclaration de douane dans système BADR
 Saisir de manifest dans le système d’exploitation

 L’export maritime

 l’ouverture de dossier
 la déclaration douanière
 Édition et l’envoi de manifest
 Préparation de pli cartable
 Remplir le CMR
 Remplir le connaissement


Dans le service facturation :

« Voir le thème de rapport »










Deuxième partie :















Section 1 : identification du thème




Article L441-3



« Tout achat des produits ou toute prestation de service pour une activité professionnelle doivent faire l'objet d'une facturation.
Le vendeur est tenu de délivrer la facture dès la réalisation de la vente ou la prestation du service. L'acheteur doit la réclamer. La facture doit être rédigée en double exemplaire. Le vendeur et l'acheteur doivent en conserver chacun un exemplaire.
La facture doit mentionner le nom des parties ainsi que leur adresse, la date de la vente ou de la prestation de service, la quantité, la dénomination précise, et le prix unitaire hors TVA des produits vendus et des services rendus ainsi que toute réduction de prix acquise à la date de la vente ou de la prestation de services et directement liée à cette opération de vente ou de prestation de services, à l'exclusion des escomptes non prévus sur la facture.
La facture mentionne également la date à laquelle le règlement doit intervenir. Elle précise les conditions d'escompte applicables en cas de paiement à une date antérieure à celle résultant de l'application des conditions générales de vente ainsi que le taux des pénalités exigibles le jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture. Le règlement est réputé réalisé à la date à laquelle les fonds sont mis, par le client, à la disposition du bénéficiaire ou de son subrogé. »

Définition

Une facture est un document qui atteste de l'achat ou de la vente de biens ou services.
Une facture est un document comptable par lequel un fournisseur établit une créance résultant de la fourniture d'un bien ou de la prestation d'un service, vis-à-vis de son client, bénéficiaire de ce bien ou de cette prestation.




Rôle :
Général, on considère que la facture émise par un commerçant ou par une entreprise n’a d’autre but que de justifier de l’existence d’une livraison de biens ou d’une prestation de services, et d’en obtenir le paiement.
On oublie trop souvent que la facture a des implications importantes tant sur le plan contractuel que sur le plan fiscal.
C’est ainsi que des règles précises doivent être respectées en la matière.
Rappelons ici deux règles essentielles qui concernent d’une part les mentions obligatoires que doivent contenir les factures, et d’autre part la relation étroite qui doit exister entre le contenu de la facture et l’activité déclarée de l’assujetti qui émet cette facture.

Voici la liste des mentions obligatoires d’une facture :

 Le numéro de la facture – chaque facture doit être numérotée avec un numéro unique selon un système de numérotation croissant.
 La date de la facture.
 La désignation du vendeur et de l’acheteur, raison sociale, structure juridique, adresse.
 Le numéro individuel d'identification de TVA du vendeur ou du prestataire – ce numéro vous est fourni par le centre des impôts
 La date de la vente de la marchandise ou de la prestation de service
 La dénomination précise et la quantité des produits ou services rendus.
 Le prix unitaire des produits ou services rendus, montant total HT des produits
Toute réduction acquise à la date de la transaction, et directement liée à cette opération
 La date de règlement... Les conditions d’escompte applicables en cas de paiement à une date antérieure à celle résultant de l’application des conditions générales de vente, le taux des pénalités exigibles en cas de non-paiement à la date de règlement inscrite sur la facture.
 Numéro d’immatriculation dans le registre de commerce
 Numéro de la CNSS


NB : Le non-respect de ces obligations peut entraîner une condamnation au paiement d’une amende et une exclusion pendant 5 ans des marchés publics.




Les types de facture :

Il existe deux sortes de la facture :


• La facture avoir: Une facture d'avoir est un document commercial établi lors d'un retour de marchandise sur une vente effectuée ou lors d'un accord de réduction dites commerciales. Elle présente un caractère obligatoire lors d'un oubli de réduction ou de retour de marchandise. Il n'est pas nécessaire lors de l'établissement de ce document de précéder les montant du signe négatif. Cette facture permet à la société d'annuler la première facture de doit émise. Cette facture n'est pas un règlement à effectuer, elle permet de diminuer la dette du client

Exemple d’application facture « avoir »

Le client (A) retourne le 21/04/2006 au fournisseur (B) 30000 DHS de marchandise.

Données facture « doit » :

- Remise 5%
- Escompte 1%
- TVA 20%
Etablissement de la facture « avoir » 1010 :

« Avoir » client A
Le 21/04/2006
Désignation Quantité Prix unitaire Montant
Marchandises
Remise 5%

30000
- 1500
Net commercial
Escompte 1% 28500
- 285
Net financier
TVA 20% 28215
5643
Net à payer TTC 22572



Enregistrement de la facture chez le fournisseur B :





707
44501



411
665 Vente de marchandise
TVA collectée
Client A
Escompte accordé 28500
5643



22572
285

Enregistrement de la facture chez le client A :

401
765



607
44566 Fournisseur B
Escompte obtenu
Achat de marchandise
TVA déductible 22572 285



22572
5643


• La facture doit : est une facture ordinaire d’ont l’objectif et de constaté le créance du vendeur vis a vis de son client lors de la réalisation de l’opération de vente, elle peut comporte les majoration ou les réductions

La facture doit avec réduction :
• Deux sorts de réduction :

 Réduction commerciale

Remise : c'est une réduction accordée en fonction de l’importance de la quantité achetée
Ou de la profession de l’acheteur. Elle est évaluée par application d'un pourcentage sur le prix de vente (20% de remise).

Rabais : il s'agit d'une réduction exceptionnelle et négociée avec le client accordée pour réparer une erreur du fournisseur (défaut de qualité, retard de livraison, livraison non conforme...).

Ristourne : cette réduction, accordée généralement en fin d’année et calculée sur l'ensemble des achats effectués par un même client, consiste en un remboursement d'une partie de la somme payée. Le taux est souvent progressif (2% à partir de 20 000 euros, 3% à partir de 30 000). La ristourne est faite pour fidéliser le client.


 Réduction financières

L’escompte : cette réduction est accordée pour paiement au comptant ou avant la date d'exigibilité.


Facture doit avec majorations :

Débours (frais de transport, d’emballage et d'assurance supportés par le vendeur au cours de la livraison et refacturés au client).


TVA (Taxe à la Valeur Ajoutée) ou plus précisément les TVA (les marchandises livrées peuvent être soumises à des taux différents).

Taxes parafiscales (taxe sur le textile, sur le transport...).

Exemple facture « doit »


Le 01/01/2001 une entreprise a adressé à son client X la facture 60 :

- Marchandises 60000 HT (300 unités)
- TVA 20%
- Remise 5%
- Escompte 2%
- Transport forfaitaire 1672,24
- Le règlement est effectué par chèque bancaire
Etablissement de la facture 60 :
« Doit » client X
LA 01/01/2001
Désignation Quantité Prix unitaire Montant
Marchandises
Remise 5% 300
200
60000
- 3000
Net commercial
Escompte 2% 57000
- 1140
Net financier
TVA 20 %
Transport (HT)
TVA Port 14 % 55860
11172
1672,24
234 ,108
Net à payer TTC 68938,348


Enregistrement de la facture chez l’entreprise (fournisseur)
5141
6386




7111
7127
4455 Banque
Escompte accordé
Vente de marchandises
Ventes et produit accessoire
Etat TVA facturée 68938,348
1140


57000
1672,24
11406,108

Enregistrement de la facture chez le client X
6111
6142
3455




5141
7386
Achat de marchandise
Transports
Etat TVA récupérable
Banque
Escompte obtenu 57000
1672,24
11406,108



68938,348
1140




Section 2 : analyse du thème


Pendant le stage au sein de STC, j’ai l’occasion d’établir des factures des clients pour l’import, c’est pour cela je veux consacrer cette section pour décrire les procédures de la rédaction d’une facture de transport


Pour établir une facture de transport d’import on doit baser sur deux éléments :

• le type d’incoterm
• Et le tarif à négocier avec le client


On peut connaitre le type d’incoterm par le Manifest reçu par la société mer (l’annexe)
Et les tarifs sont donnés par le service commercial après la négociation avec le client

NB : Le manifest : c’est un document qui regroupe l’ensemble des informations sur les marchandises chargés dans un port















 Les incoterms


L’incoterm : les incoterms déterminent les obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur dans le cadre d'un contrat d'achat/vente international. Les incoterms précisent les responsabilités respectives mais ne définissent pas le moment où est transférée la propriété. Les incoterms fixent le partage des coûts et fixent la division des risques


 Il existe 13 types d’incoterms mais les plus demandés par la clientèle sont :

 DDP : DDP - (Rendu droits acquittés jusqu'au lieu de destination convenu). A l'inverse du terme EXW à l'usine, ce terme désigne l'obligation maximum du vendeur. Le vendeur prend en charge, jusqu'au déchargement qui incombe en frais et risques à l'acheteur.



 EXW - Ex-Works (Départ à l'usine) représente l'obligation minimale du vendeur ; l'acheteur supporte tous les frais et risques inhérents à l'acheminement des marchandises de l'établissement du vendeur à la destination souhaitée.

 FCA- Free Carrier (Franco transporteur) L'obligation du vendeur remplie dès lors qu'il livre la marchandise, dédouanée à l'exportation, au transporteur désigné et payé par l'acheteur au point convenu.


 CFR - Cost and Freight (Coût et fret) Le point de transfert de risque est le même qu'en FOB. Le vendeur doit choisir le navire et payer les frais et le frêt nécessaires pour acheminer la marchandise au port de destination désigné. Les formalités d'exportation incombent au vendeur



 FOB - Free On Board (Franco à bord) Le vendeur rempli son obligation de livraison quand la marchandise est placée à bord du navire au port d'embarquement désigné. Le vendeur dédouane marchandise à l'exportation. L'acheteur choisit le navire et paye le fret maritime.







 La tarification

Prix du transport maritime

Les transporteurs du service maritime adoptent des règles de tarification aussi variées que sont les modes de transport utilisés, les conditions d'expédition, les caractéristiques physiques des marchandises ou encore les emballages utilisés. Il en ressort néanmoins deux modes de tarification maritime le plus souvent utilisés. Le mode conventionnel et le mode forfait

Prix maritime : mode conventionnel

Le mode de tarification conventionnel dans le domaine maritime est utilisé pour les envois de groupage, la messagerie, dès lors que les marchandises sont présentées emballées individuellement ou en lots (caisses, sacs, cartons, palettes etc.) Les compagnies du domaine maritime proposent alors des tarifs au poids brut (marchandise emballée) appelé également le poids réel. Ces tarifs peuvent être proposés par tranches de poids et dégressifs. Dans ce cas, le coût de l’unité payante diminue lorsque le poids augmente. Les marchandises dites lourdes seront taxées au poids brut alors que les marchandises dites légères seront taxées au volume ramené au poids.


Prix maritime : mode forfait

Le principe de taxation maritime au forfait est utilisé pour les transports en conteneurs ou pour l'affrètement de véhicules routiers ou wagons. Il s'agit pour la compagnie maritime de taxer le transport "à la boîte" c'est à dire au conteneur ou au camion ou au wagon. Pratique et simple à calculer, il permet de comparer rapidement avec la concurrence. Il faut néanmoins tenir compte de la nature des marchandises, de sa valeur et de son trajet. Lorsqu’il s’agit d’un affrètement, le fret de base se négocie en principe librement. Ces frets ne couvrent jamais le chargement et le déchargement réalisés aux frais et risques de l’affréteur.



Exemple des tarifs présentés par une société de transport :

 Pour le client X : tarif n° 1234

Si on a un groupage ;

de 0.1 à 1000 Kg .............................. 300 DH HT
de 1001 à 2000 Kg .............................. 400 DH HT
de 2001 à 3000 Kg .............................. 2000 DH HT

Retour de fond : 2% de l’assignée
Timbre : 20 DH
Charge code Isps : 26.80 DH HT
Frais passage portuaire : 200 DH HT / T

Mise en entrepôt : 100 DH HT / T
Bon de sortie : 30 DH HT
Ad Valorem : 0.20 % de la valeur de la Marchandise
Frais ENS import : 16,80 DH

 Pour le client Y : tarif n°1023

Le groupage :


Poids taxables par position Faris de magasin Ad valorem Bon de sortie
Jusqu’à 100 Kg 50 DH HT


0, 30 % de la valeur de la M/se
Minimum 70 DH HT



Fixe 30 DH HT
De101 à 200 Kg 80 DH HT
De 201 à 500 Kg 120 DH HT
De 501 à 2000 Kg 180 DH HT
De 2001 AU PLUS
170 DH HT / T



Frais d’avis d’arriver :

Acconage : 140 DH HT / T
Dégroupage : 120 DH HT / T
Ouverture Dossier : 100 DH HT
Charge code Isps : 26.80 DH HT
Timbre : 20 DH
Péage / Désarrimage : 110 DH HT / T
Les doits de Douane : 50 DH H T
Retour de fond : 2 %









Les rubriques d’une facture de transport :


 L’assigné : c’est le montant de transport facturé par le commissionnaire signifier la prestation de service effectuer par le transporteur a la faveur de l’importateur ou l’exportateur
Volume*la zone +transit + la BAF

 LA BAF : c’est une taxe servant a compenser les variations des prix des carburants

 Retour de fond : c’est une taxe que le transporteur doit payer a la banque pour chaque transfert de devise effectue (pourcentage de l’assigné)

 Péage/désarrimage : calculer selon la nature des marchandises et la quantité
Désarrimer

 Contre bon :

 Ouverture de dossier : établissement de facture, préparation des documents …..
-
 Timbre :

 Droit de douane : taxe payer a Marsa Maroc par les transporteurs pour l’utilisation de leur territoire

 Charge code ISPS : charge payer par le transporteur a la faveur de compagne maritime en contre partie des services de la sécurité effectuer

 Frais de passage au port :

 Frais Mead : calculer selon la quantité des marchandises

 Frais de rechargement :

 Frais ENS

 Ad valorem Mead : L’assurance Ad valorem permet d’assurer la marchandise en tant que telle à sa valeur réelle. Elle couvre votre marchandise de bout en bout de la chaîne de transport (depuis le départ usine jusqu’à la livraison finale)

La valeur de la marchandise *cours * 0,15* taux d’assurance

Etude de cas N° 1 :

J’ai fait la taxation de la clientèle X :

 J’ai basée sur le manifest de taxation de STC Gène aussi que les données saisie par les agents d’exploitation

DOSSIER: 101471/15
Note:
22/04/2011 -
------------ -----------------------------------------------------------
Mittente: Y
Indirizzo: 28 AVENUE JEAN MANTELET - 61000 ALENCON (F1)
Assigne :l 123
Destinatario: X
Indirizzo: ZI OULED SALAH LOT 1711 - 20180 BOUSKARA
Tassazione: a suivre
Merci: FILTRES + OUTILLAGES
Colli: 2 Colis
Peso: 800
Fattura: 111347 del 22/04/2011, Incoterm: EXW – Exworks
Valore: EUR 134560
Vincolo: Nessun vincolo

 J’ai Ouvrir le système d’exploitation : « voir annexe »


 J’ai saisi le montant de l’assigne


 Jai basé sur le tarif n°1234

 Puis j’ai commencé de taxer la clientèle

 Le fournisseur négocier avec stc gène qu’il s’agit d’un incoterm EXW











Donc la facture comprend :

    
 L’assigné : le montant de 123 euro *le cours
Donc 123*11,21500=1379,445
 Le retour de fond : 1379,445*2 % = 27,5889
 Dégroupage : 120 montants fixés par STC
 Péage / désarrimage : 110 montants fixés par STC
 Contre bon : 180 DH
 Ouverture de dossier : 100 DH
 Timbre : 20 DH
 TR de douane : 50DH
 Charges code isps : 26,80
 Frais passage portuaire : 140 DH
 Frais Mead :300 DH
 Frais de rechargement : 30 DH
 Adalorem Mead : la valeur du M/SE c’est 134560 donc 134560*11 ,21500*0,15%*30%=679,09
 Frais ENS : 16 ,80


On le timbre et l’assigne se sont des éléments non taxable donc : le montant de TVA c’est :1765 ,2789*20%=353,05578
Donc le t de la facture c’est : 3517 ,779

 Edition de la facture :















Etude de cas N° 2:


Selon le manifest suivant on doit taxer le client :

On a un incoterm FCA et le montant de l’assigné c’est 112 Donc :



DOSSIER: 101461/20
Note:
02/3/2011 -
------------ -----------------------------------------------------------
Mittente: T
Indirizzo: 267 - 61000 ALENCON
Assigne :l 112
Destinatario: P
Indirizzo: Sidi hajaj N0 20 bloc 123
Tassazione: a suivre
Merci: Dattes
Colli: 7 Colis
Peso: 712
Fattura: 111127 del 2/03/2011, Incoterm: FCA
Valore: EUR 13478
Vincolo: Traite aval

On a un incoterm FCA et le montant de l’assigné c’est 112 Donc :

    
 L’assigné : le montant de112 euro *le cours
Donc 112*11 ,21500=1256,08
 Retour de fond :25 ,1216
 Dégroupage :240
 Péage désarrimage :220
 Contre bon :180
 Timbre :20
 TR douane : 50
 Charge code isps :26,80
 Ouverture de dossier : 100 DH
 Frais passage au port : 280
 Frais ENS :16,80





Le montant de TVA c’est : 1148,7216*20%=229,744

Doc le montant de la facture c’est 2654,5459



































Section 3: recommandation


Pendant le stage j’observe qu’Ilya un problème dans STC.ma, c’était qu’il n’y ‘a pas un suivi des documents propre au véhicule alors j’ai décidé de traité ce problème.
La solution que j’ai trouvé et elle me parait la plus adéquat à ce problème ces créer un tableau qui permet à faire le suivi des documents de véhicule
Ce tableau va permettre de détecter l’emplacement de ces documents par la détermination du lieu et date d’expédition et le numéro TNT avec laquelle sont expédier et la date et lieu de destination et le numéro DHL avec laquelle sont reçu.


Ma solution consiste à élaborer le tableau suivant :


N° C-G ASSUR DATE ARRIVEE N° DHL RECU DATE ENVOIE N° TNT destination
AF 00034 X X 02/08/2010 07-sept 882 625 360 Italy
AF 00035 PROVISOIR X 11/10/2010 7885825334
AF 00037 X X
AF 00039 X X 07-sept 882 625 360 Italy
AF 00060 X X
AF 00095 X X 10-nov Tanger
AF 11233 X X
AF 11234 X X 28/10/2010 6268763771 MAGASIN
AF 11272 X
AF 11279 X X
AF 37124 X X 10-nov
AF 37125 X X 15/07/2010 4986011973 07-sept 882 625 360 ITALY
AF 37177 X X 11/10/2010 7885825334
AF 37190 X X
AF 37191 X 27-sept 921 867 626 ITALY
AF 37192 X X 07-sept 882 625 360 ITALY
AF 37193 X X
AF 37194 X X 10-nov Tanger
AF 37265 X X 2102/2011








Conclusion





Le stage que j’ai effectué au sein de STC MA, représente une expérience particulière qui m’a été d’un grand apport dans la mesure où il m’a permis de mettre en pratique les connaissances théoriques acquises pendant ma formation l’ISTAG-SM.

Le stage m’a permis d’apprendre les techniques suivantes :

 S’intégrer avec l’ensemble des collègues de travail

 S’adapter rapidement avec le travail qui m’est demandé à effectuer

 Prendre l’initiative de la responsabilité

 Gérer mon temps avec plus de concentration et attention pour aboutir à des résultats
Satisfaisants.

Où j'en suis dans mon devoir

Introduction





L’objet essentiel et principal de toute formation théorique dispensée, est l’intégration active dans
Le monde professionnel.

Cette intégration nécessite l’acquisition d’un minimum vital de technique et d’outils professionnels qui en facilitent l’accès et ce qui contribuent à acquérir une certaine expérience qui s’avère primordiale et fructueuse tout au long de notre évolution dans le domaine professionnel.

Les stages pratiques constituent le premier palier, les premières marches permettant et facilitant l’acquisition de l’expérience professionnelle.
Ainsi la période de
stage est couronnée par l’acquisition d’une riche expérience, fructueuse et pratique qui constitue l’essence des outils technique permettant une évolution et une intégration ainsi tout au niveau professionnel qu’au niveau social.





















Première partie :













Section 1 : le secteur d’activité de l’entreprise





Le secteur tertiaire recouvre un vaste champ d'activités qui vont du commerce à l'administration, en passant par les transports, les activités financières et immobilières, les services aux entreprises et services aux particuliers, l'éducation, la santé et l'action sociale.
Le périmètre du secteur tertiaire est de fait défini par complémentarité avec les activités agricoles et industrielles (secteurs primaire et secondaire).

Secteur des transports - Une haleine secteur de l'énergie qui se compose de tous les véhicules dont le but principal est le transport des personnes et / ou des marchandises d'un endroit physique à un autre. Sont inclus les automobiles, les camions, les autobus; motocyclettes, les trains, les métros, et autres véhicules ferroviaires, les navires, barges et autres véhicules flottants.



















Section 2 : présentation de l’entreprise



Identification de la STC



Crée depuis 1993 SERVICE TRANSPORT COMBINE MAROC est une filiale du groupe italien STC gène, spécialiste dans le secteur des transports combinés et multimodaux avec une
Expérience de 25 ans au service d’une clientèle opérant dans toute activités confondues ; à savoir : industriel ; textiles ; et autres.
Plusieurs filiales sont implantées en Italie, France, Malte, Tunisie, Espagne, Belgique…, cette présence directe dans les pays d’envoi et de réception de la marchandise permet d’assurer des services très précis et rapides de la ligne Maghreb Europe.
Grâce à un parc de plus de 650 semi remorques, dont 350 bâches et 300 semi-remorques tôlées .toutes de la dernière génération et de tous types.STC assure plusieurs départs par semaine et vers l’Europe.













Les principales étapes de développement de STC :



 1981 : Renato Bertachi a fondé STC s.a.r.l dont le balai est l’activité de transport
Intermodal, le secteur bien connu du fondateur déjà opérationnel à travers la société Terramare S.A constituée en 1964 et ensuite cédée à la fin des ans soixante-dix.



 1985 : STC transporte des installations pour le compte des grandes maisons
D’expéditions internationales .En parallèle STC déroule l’activité de location trailles.



 1988 : entre dans la Cda Fabrizio Bertacchi. La flotte de semi remorques comptait
Environ 90 véhicules. STC vise à développer ses services des expéditionnaires et entame à actionner en Tunisie en servant les importateurs locaux de matières et biens de consommation.

 1990 : STC ouvre en Tunisie la filiales STC Tunisie S.A.R.L. STC conclut le rapport
avec Le correspondant Tunisien et crée sa structure .cette ouverture représente une nouveauté absolue dans le monde des transports en étant la première société italienne de transports à s’installer directement en étant la première société italienne de transports à s’installer directement en Tunisie.

 1993 : STC ouvre sa filiale au Maroc. Après une brève expérience avec un agent local,
STC crée sa filiale STC MA S.A en partenariat avec des entrepreneurs locaux déjà actifs dans les transports internationaux.

 1994 : STC ouvre en France S.A.R.L. STC se consolide en territoire français, développe et Augmente la puissance de sa présence à fin d’offrir des servies logistiques aux importateurs et exportateurs et en même temps créer des synergie opérationnelles à travers la réalisation de différentes plates-formes logistiques actives dans le entre Europe.

 1995 : STC entame le service sur Malta au service des importateurs locaux. Il devient en
Bref, grâce à une collaboration consolidée avec le partenaire local, un des principaux opérateurs de transport international de l’Europe.

 1998 : STC Tunisie obtient la licence TUNISIANA (T.I.R. lus carrier).À travers la licence T.I.R STC peut gérer et acquérir ses moyens en Tunisie en devenant ainsi totalement indépendante des sub-vecteurs locaux.

 2001 : STC développe son activité même sur le marché Libyen surtout au service des entreprises actives dans le secteur pétrolifère en fournissant, entre les autres, un service exprimé.




 2001 : STC obtient la certification de qualité ISO 9001 200




 2004 : STC aménage des grands investissements dans les trois ans 2004-2007. Les aires
Intéressées sont Information, Technologie et customiser service.
STC ferme l’exercice 2004 ave un accroissement du chiffre d’affaires pair au
9,4 % par rapport à l’exercice précédent.

 2006 : STC consolide des trafics ave la Libye à travers un bureau dédié.

 2007 : STC inaugure le nouveau siège à Tunisie qui comprend un magasin douanier et une vaste aire pour les moyens et les marchandises.



L’implantation géographique :

STC est implantée dans quatre pays dans le monde. A part le siège central de gènes en Italie, STC est présente, avec son réseau de filiales, en France ; au Maroc, et en Tunisie. Malte et certains autres pays européens sont gérés, par contre, par des agences.

La présence directe de STC dans les pays liés par ses semi-remorques est la garantie de la capacité à donner un service rapide et d’optimiser les livraisons / enlèvements au niveau local. Tout cela est un énorme avantage visant a apporter la solution a tous problèmes opérationnels éventuels et pour la sécurité du transport.

La présence consolidée de STC dans le bassin de la méditerranée est le résultat de plus que 25 ans d’activités en Italie, en Europe (en France depuis 1994) et en Afrique du nord (en Tunisie depuis 1995, au Maroc depuis 1993 et à Malte depuis 1995).

Une constante recherche de destinations avec un fort potentiel de développement et une longue expérience à opérer dans les marchés nord africains, sont à la base du succès





Fiche technique :




Raison Sociale Service Transport Combine Maroc (S.t.c. Ma)

Forme Juridique s.a .r .l

Adresse rue Mohamed Errachid -ex Plage Iman Center, 2°ét.

Code Postal 20000

Commune Casablanca

Téléphone +212 22 306 038

Fax +212 22 306 075

Site Internet www.stc-it.com

Responsable de l'Entreprise M .Thahiri Rachid

Services Transport









les différents services et fonctions :




. La société comprend des différentes fonctions et services ; on distingue :

La Direction Générale : elle s’exerce dans tous les services de la société et qui dirige les différentes opérations réalisées.

La Direction Commerciale : dirigée par un directeur commercial qu’est lié directement à la direction générale ;

Il a comme missions de :

 Définir la stratégie commerciale de l’entreprise ;
 Définir les budgets de la force de vente ;
 Analyser les relations commerciales de l’entreprise ;
 Traiter avec des clients compte clé.

Ainsi il met en place la politique de recrutement en étroite relation avec la direction de ressources humaines.

Cette fonction comprend un service commercial qui joue un rôle très important dans la consolidation de la relation clientèle, la recherche des clients et de la réponse aux demandes de cotation qu’il reçoit.



Département exploitation :

Le département exploitation est un service qui se charge du traitement des dossiers import/export, ce service fait le suivi de ces dossiers de l’ouverture jusqu’à la clôture et leur classement, en tenant compte un contact permanent avec les clients afin de leur mettre au courant la situation de leur opération ainsi que l’agent à l’étranger.









La direction financière

Cette direction est devisée en deux services facturation et comptabilité :


 Service facturation

Ce service trait la structure des tarifs des transporteurs intègre toujours des principaux éléments ; la masse et le volume chargeable des engins de transport utilisé

Ce service est liée au service exploitation par un système informatique lui permettant d’avoir accès à toute les informations (volume, masse…) permettant de leur tour d’établir les factures de transport d’après avoir reçu les cotations du service commercial (tarifs)

 Service comptable

Ce service joue le rôle du garant du patrimoine de toute entreprise, le service comptable constitue un pole où sont centralisé toutes les informations relatives au différentes fonctions, ce qui la qualifie pour être un interlocuteur en parfaite interaction tant avec les autres entités du système qu’avec les partenaires externes.
C’est un service qui s’occupe de la gestion comptable et financière de la société
Le travail se fait dans la transparence par l’application et le respect de la législation comptable et fiscal en vigueur



Son rôle de contrôle et d’enregistrement met à sa charge une lourde responsabilité de tenue et de mise à jour des comptes de l’entreprise, en plus de son rôle de fourniture d’outils d’aide à la prise de décision

 Service Echange :

Les opérations réalises par l’agent d’échange sont les suivants :

 Le control des factures
 Echange
 Préparation de l’état d’échange
 La gestion des marchandises en souffrances


L'organigramme:





Les missions de stage


Parmi ces services pendant mon stage j’ai passe par trois services qui sont : l’exploitation , l’échange et le service facturation
Donc les taches que j’ai effectué dans les trois services sont :
Dans le service échange :
 control les factures de la clientèle
 Faire l’échange : Lorsque le client ou son transitaire se présente au guichet, j’ai lui donné les documents du pli cartable contre un accusé de réception portant son cachet, et sur lequel j’ai précisé les documents remis au client.
 Saisir les opérations d’échange sur le système
 Préparation de la situation d’échange de la journée
 Enregistrer les remises de chèque dans le registre des chèques
 La gestion des marchandises en souffrance

Dans le service exploitation :

Le traitement des dossiers import et export :
 L’import maritime
 Préparation de pli cartable
 Préparation des documents de circuit de dépotage
 Déclaration de douane dans système BADR
 Saisir de manifest dans le système d’exploitation

 L’export maritime

 l’ouverture de dossier
 la déclaration douanière
 Édition et l’envoi de manifest
 Préparation de pli cartable
 Remplir le CMR
 Remplir le connaissement


Dans le service facturation :

« Voir le thème de rapport »










Deuxième partie :















Section 1 : identification du thème




Article L441-3



« Tout achat des produits ou toute prestation de service pour une activité professionnelle doivent faire l'objet d'une facturation.
Le vendeur est tenu de délivrer la facture dès la réalisation de la vente ou la prestation du service. L'acheteur doit la réclamer. La facture doit être rédigée en double exemplaire. Le vendeur et l'acheteur doivent en conserver chacun un exemplaire.
La facture doit mentionner le nom des parties ainsi que leur adresse, la date de la vente ou de la prestation de service, la quantité, la dénomination précise, et le prix unitaire hors TVA des produits vendus et des services rendus ainsi que toute réduction de prix acquise à la date de la vente ou de la prestation de services et directement liée à cette opération de vente ou de prestation de services, à l'exclusion des escomptes non prévus sur la facture.
La facture mentionne également la date à laquelle le règlement doit intervenir. Elle précise les conditions d'escompte applicables en cas de paiement à une date antérieure à celle résultant de l'application des conditions générales de vente ainsi que le taux des pénalités exigibles le jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture. Le règlement est réputé réalisé à la date à laquelle les fonds sont mis, par le client, à la disposition du bénéficiaire ou de son subrogé. »

Définition

Une facture est un document qui atteste de l'achat ou de la vente de biens ou services.
Une facture est un document comptable par lequel un fournisseur établit une créance résultant de la fourniture d'un bien ou de la prestation d'un service, vis-à-vis de son client, bénéficiaire de ce bien ou de cette prestation.




Rôle :
Général, on considère que la facture émise par un commerçant ou par une entreprise n’a d’autre but que de justifier de l’existence d’une livraison de biens ou d’une prestation de services, et d’en obtenir le paiement.
On oublie trop souvent que la facture a des implications importantes tant sur le plan contractuel que sur le plan fiscal.
C’est ainsi que des règles précises doivent être respectées en la matière.
Rappelons ici deux règles essentielles qui concernent d’une part les mentions obligatoires que doivent contenir les factures, et d’autre part la relation étroite qui doit exister entre le contenu de la facture et l’activité déclarée de l’assujetti qui émet cette facture.

Voici la liste des mentions obligatoires d’une facture :

 Le numéro de la facture – chaque facture doit être numérotée avec un numéro unique selon un système de numérotation croissant.
 La date de la facture.
 La désignation du vendeur et de l’acheteur, raison sociale, structure juridique, adresse.
 Le numéro individuel d'identification de TVA du vendeur ou du prestataire – ce numéro vous est fourni par le centre des impôts
 La date de la vente de la marchandise ou de la prestation de service
 La dénomination précise et la quantité des produits ou services rendus.
 Le prix unitaire des produits ou services rendus, montant total HT des produits
Toute réduction acquise à la date de la transaction, et directement liée à cette opération
 La date de règlement... Les conditions d’escompte applicables en cas de paiement à une date antérieure à celle résultant de l’application des conditions générales de vente, le taux des pénalités exigibles en cas de non-paiement à la date de règlement inscrite sur la facture.
 Numéro d’immatriculation dans le registre de commerce
 Numéro de la CNSS


NB : Le non-respect de ces obligations peut entraîner une condamnation au paiement d’une amende et une exclusion pendant 5 ans des marchés publics.




Les types de facture :

Il existe deux sortes de la facture :


• La facture avoir: Une facture d'avoir est un document commercial établi lors d'un retour de marchandise sur une vente effectuée ou lors d'un accord de réduction dites commerciales. Elle présente un caractère obligatoire lors d'un oubli de réduction ou de retour de marchandise. Il n'est pas nécessaire lors de l'établissement de ce document de précéder les montant du signe négatif. Cette facture permet à la société d'annuler la première facture de doit émise. Cette facture n'est pas un règlement à effectuer, elle permet de diminuer la dette du client

Exemple d’application facture « avoir »

Le client (A) retourne le 21/04/2006 au fournisseur (B) 30000 DHS de marchandise.

Données facture « doit » :

- Remise 5%
- Escompte 1%
- TVA 20%
Etablissement de la facture « avoir » 1010 :

« Avoir » client A
Le 21/04/2006
Désignation Quantité Prix unitaire Montant
Marchandises
Remise 5%

30000
- 1500
Net commercial
Escompte 1% 28500
- 285
Net financier
TVA 20% 28215
5643
Net à payer TTC 22572



Enregistrement de la facture chez le fournisseur B :





707
44501



411
665 Vente de marchandise
TVA collectée
Client A
Escompte accordé 28500
5643



22572
285

Enregistrement de la facture chez le client A :

401
765



607
44566 Fournisseur B
Escompte obtenu
Achat de marchandise
TVA déductible 22572 285



22572
5643


• La facture doit : est une facture ordinaire d’ont l’objectif et de constaté le créance du vendeur vis a vis de son client lors de la réalisation de l’opération de vente, elle peut comporte les majoration ou les réductions

La facture doit avec réduction :
• Deux sorts de réduction :

 Réduction commerciale

Remise : c'est une réduction accordée en fonction de l’importance de la quantité achetée
Ou de la profession de l’acheteur. Elle est évaluée par application d'un pourcentage sur le prix de vente (20% de remise).

Rabais : il s'agit d'une réduction exceptionnelle et négociée avec le client accordée pour réparer une erreur du fournisseur (défaut de qualité, retard de livraison, livraison non conforme...).

Ristourne : cette réduction, accordée généralement en fin d’année et calculée sur l'ensemble des achats effectués par un même client, consiste en un remboursement d'une partie de la somme payée. Le taux est souvent progressif (2% à partir de 20 000 euros, 3% à partir de 30 000). La ristourne est faite pour fidéliser le client.


 Réduction financières

L’escompte : cette réduction est accordée pour paiement au comptant ou avant la date d'exigibilité.


Facture doit avec majorations :

Débours (frais de transport, d’emballage et d'assurance supportés par le vendeur au cours de la livraison et refacturés au client).


TVA (Taxe à la Valeur Ajoutée) ou plus précisément les TVA (les marchandises livrées peuvent être soumises à des taux différents).

Taxes parafiscales (taxe sur le textile, sur le transport...).

Exemple facture « doit »


Le 01/01/2001 une entreprise a adressé à son client X la facture 60 :

- Marchandises 60000 HT (300 unités)
- TVA 20%
- Remise 5%
- Escompte 2%
- Transport forfaitaire 1672,24
- Le règlement est effectué par chèque bancaire
Etablissement de la facture 60 :
« Doit » client X
LA 01/01/2001
Désignation Quantité Prix unitaire Montant
Marchandises
Remise 5% 300
200
60000
- 3000
Net commercial
Escompte 2% 57000
- 1140
Net financier
TVA 20 %
Transport (HT)
TVA Port 14 % 55860
11172
1672,24
234 ,108
Net à payer TTC 68938,348


Enregistrement de la facture chez l’entreprise (fournisseur)
5141
6386




7111
7127
4455 Banque
Escompte accordé
Vente de marchandises
Ventes et produit accessoire
Etat TVA facturée 68938,348
1140


57000
1672,24
11406,108

Enregistrement de la facture chez le client X
6111
6142
3455




5141
7386
Achat de marchandise
Transports
Etat TVA récupérable
Banque
Escompte obtenu 57000
1672,24
11406,108



68938,348
1140




Section 2 : analyse du thème


Pendant le stage au sein de STC, j’ai l’occasion d’établir des factures des clients pour l’import, c’est pour cela je veux consacrer cette section pour décrire les procédures de la rédaction d’une facture de transport


Pour établir une facture de transport d’import on doit baser sur deux éléments :

• le type d’incoterm
• Et le tarif à négocier avec le client


On peut connaitre le type d’incoterm par le Manifest reçu par la société mer (l’annexe)
Et les tarifs sont donnés par le service commercial après la négociation avec le client

NB : Le manifest : c’est un document qui regroupe l’ensemble des informations sur les marchandises chargés dans un port















 Les incoterms


L’incoterm : les incoterms déterminent les obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur dans le cadre d'un contrat d'achat/vente international. Les incoterms précisent les responsabilités respectives mais ne définissent pas le moment où est transférée la propriété. Les incoterms fixent le partage des coûts et fixent la division des risques


 Il existe 13 types d’incoterms mais les plus demandés par la clientèle sont :

 DDP : DDP - (Rendu droits acquittés jusqu'au lieu de destination convenu). A l'inverse du terme EXW à l'usine, ce terme désigne l'obligation maximum du vendeur. Le vendeur prend en charge, jusqu'au déchargement qui incombe en frais et risques à l'acheteur.



 EXW - Ex-Works (Départ à l'usine) représente l'obligation minimale du vendeur ; l'acheteur supporte tous les frais et risques inhérents à l'acheminement des marchandises de l'établissement du vendeur à la destination souhaitée.

 FCA- Free Carrier (Franco transporteur) L'obligation du vendeur remplie dès lors qu'il livre la marchandise, dédouanée à l'exportation, au transporteur désigné et payé par l'acheteur au point convenu.


 CFR - Cost and Freight (Coût et fret) Le point de transfert de risque est le même qu'en FOB. Le vendeur doit choisir le navire et payer les frais et le frêt nécessaires pour acheminer la marchandise au port de destination désigné. Les formalités d'exportation incombent au vendeur



 FOB - Free On Board (Franco à bord) Le vendeur rempli son obligation de livraison quand la marchandise est placée à bord du navire au port d'embarquement désigné. Le vendeur dédouane marchandise à l'exportation. L'acheteur choisit le navire et paye le fret maritime.







 La tarification

Prix du transport maritime

Les transporteurs du service maritime adoptent des règles de tarification aussi variées que sont les modes de transport utilisés, les conditions d'expédition, les caractéristiques physiques des marchandises ou encore les emballages utilisés. Il en ressort néanmoins deux modes de tarification maritime le plus souvent utilisés. Le mode conventionnel et le mode forfait

Prix maritime : mode conventionnel

Le mode de tarification conventionnel dans le domaine maritime est utilisé pour les envois de groupage, la messagerie, dès lors que les marchandises sont présentées emballées individuellement ou en lots (caisses, sacs, cartons, palettes etc.) Les compagnies du domaine maritime proposent alors des tarifs au poids brut (marchandise emballée) appelé également le poids réel. Ces tarifs peuvent être proposés par tranches de poids et dégressifs. Dans ce cas, le coût de l’unité payante diminue lorsque le poids augmente. Les marchandises dites lourdes seront taxées au poids brut alors que les marchandises dites légères seront taxées au volume ramené au poids.


Prix maritime : mode forfait

Le principe de taxation maritime au forfait est utilisé pour les transports en conteneurs ou pour l'affrètement de véhicules routiers ou wagons. Il s'agit pour la compagnie maritime de taxer le transport "à la boîte" c'est à dire au conteneur ou au camion ou au wagon. Pratique et simple à calculer, il permet de comparer rapidement avec la concurrence. Il faut néanmoins tenir compte de la nature des marchandises, de sa valeur et de son trajet. Lorsqu’il s’agit d’un affrètement, le fret de base se négocie en principe librement. Ces frets ne couvrent jamais le chargement et le déchargement réalisés aux frais et risques de l’affréteur.



Exemple des tarifs présentés par une société de transport :

 Pour le client X : tarif n° 1234

Si on a un groupage ;

de 0.1 à 1000 Kg .............................. 300 DH HT
de 1001 à 2000 Kg .............................. 400 DH HT
de 2001 à 3000 Kg .............................. 2000 DH HT

Retour de fond : 2% de l’assignée
Timbre : 20 DH
Charge code Isps : 26.80 DH HT
Frais passage portuaire : 200 DH HT / T

Mise en entrepôt : 100 DH HT / T
Bon de sortie : 30 DH HT
Ad Valorem : 0.20 % de la valeur de la Marchandise
Frais ENS import : 16,80 DH

 Pour le client Y : tarif n°1023

Le groupage :


Poids taxables par position Faris de magasin Ad valorem Bon de sortie
Jusqu’à 100 Kg 50 DH HT


0, 30 % de la valeur de la M/se
Minimum 70 DH HT



Fixe 30 DH HT
De101 à 200 Kg 80 DH HT
De 201 à 500 Kg 120 DH HT
De 501 à 2000 Kg 180 DH HT
De 2001 AU PLUS
170 DH HT / T



Frais d’avis d’arriver :

Acconage : 140 DH HT / T
Dégroupage : 120 DH HT / T
Ouverture Dossier : 100 DH HT
Charge code Isps : 26.80 DH HT
Timbre : 20 DH
Péage / Désarrimage : 110 DH HT / T
Les doits de Douane : 50 DH H T
Retour de fond : 2 %









Les rubriques d’une facture de transport :


 L’assigné : c’est le montant de transport facturé par le commissionnaire signifier la prestation de service effectuer par le transporteur a la faveur de l’importateur ou l’exportateur
Volume*la zone +transit + la BAF

 LA BAF : c’est une taxe servant a compenser les variations des prix des carburants

 Retour de fond : c’est une taxe que le transporteur doit payer a la banque pour chaque transfert de devise effectue (pourcentage de l’assigné)

 Péage/désarrimage : calculer selon la nature des marchandises et la quantité
Désarrimer

 Contre bon :

 Ouverture de dossier : établissement de facture, préparation des documents …..
-
 Timbre :

 Droit de douane : taxe payer a Marsa Maroc par les transporteurs pour l’utilisation de leur territoire

 Charge code ISPS : charge payer par le transporteur a la faveur de compagne maritime en contre partie des services de la sécurité effectuer

 Frais de passage au port :

 Frais Mead : calculer selon la quantité des marchandises

 Frais de rechargement :

 Frais ENS

 Ad valorem Mead : L’assurance Ad valorem permet d’assurer la marchandise en tant que telle à sa valeur réelle. Elle couvre votre marchandise de bout en bout de la chaîne de transport (depuis le départ usine jusqu’à la livraison finale)

La valeur de la marchandise *cours * 0,15* taux d’assurance

Etude de cas N° 1 :

J’ai fait la taxation de la clientèle X :

 J’ai basée sur le manifest de taxation de STC Gène aussi que les données saisie par les agents d’exploitation

DOSSIER: 101471/15
Note:
22/04/2011 -
------------ -----------------------------------------------------------
Mittente: Y
Indirizzo: 28 AVENUE JEAN MANTELET - 61000 ALENCON (F1)
Assigne :l 123
Destinatario: X
Indirizzo: ZI OULED SALAH LOT 1711 - 20180 BOUSKARA
Tassazione: a suivre
Merci: FILTRES + OUTILLAGES
Colli: 2 Colis
Peso: 800
Fattura: 111347 del 22/04/2011, Incoterm: EXW – Exworks
Valore: EUR 134560
Vincolo: Nessun vincolo

 J’ai Ouvrir le système d’exploitation : « voir annexe »


 J’ai saisi le montant de l’assigne


 Jai basé sur le tarif n°1234

 Puis j’ai commencé de taxer la clientèle

 Le fournisseur négocier avec stc gène qu’il s’agit d’un incoterm EXW











Donc la facture comprend :

    
 L’assigné : le montant de 123 euro *le cours
Donc 123*11,21500=1379,445
 Le retour de fond : 1379,445*2 % = 27,5889
 Dégroupage : 120 montants fixés par STC
 Péage / désarrimage : 110 montants fixés par STC
 Contre bon : 180 DH
 Ouverture de dossier : 100 DH
 Timbre : 20 DH
 TR de douane : 50DH
 Charges code isps : 26,80
 Frais passage portuaire : 140 DH
 Frais Mead :300 DH
 Frais de rechargement : 30 DH
 Adalorem Mead : la valeur du M/SE c’est 134560 donc 134560*11 ,21500*0,15%*30%=679,09
 Frais ENS : 16 ,80


On le timbre et l’assigne se sont des éléments non taxable donc : le montant de TVA c’est :1765 ,2789*20%=353,05578
Donc le t de la facture c’est : 3517 ,779

 Edition de la facture :















Etude de cas N° 2:


Selon le manifest suivant on doit taxer le client :

On a un incoterm FCA et le montant de l’assigné c’est 112 Donc :



DOSSIER: 101461/20
Note:
02/3/2011 -
------------ -----------------------------------------------------------
Mittente: T
Indirizzo: 267 - 61000 ALENCON
Assigne :l 112
Destinatario: P
Indirizzo: Sidi hajaj N0 20 bloc 123
Tassazione: a suivre
Merci: Dattes
Colli: 7 Colis
Peso: 712
Fattura: 111127 del 2/03/2011, Incoterm: FCA
Valore: EUR 13478
Vincolo: Traite aval

On a un incoterm FCA et le montant de l’assigné c’est 112 Donc :

    
 L’assigné : le montant de112 euro *le cours
Donc 112*11 ,21500=1256,08
 Retour de fond :25 ,1216
 Dégroupage :240
 Péage désarrimage :220
 Contre bon :180
 Timbre :20
 TR douane : 50
 Charge code isps :26,80
 Ouverture de dossier : 100 DH
 Frais passage au port : 280
 Frais ENS :16,80





Le montant de TVA c’est : 1148,7216*20%=229,744

Doc le montant de la facture c’est 2654,5459



































Section 3: recommandation


Pendant le stage j’observe qu’Ilya un problème dans STC.ma, c’était qu’il n’y ‘a pas un suivi des documents propre au véhicule alors j’ai décidé de traité ce problème.
La solution que j’ai trouvé et elle me parait la plus adéquat à ce problème ces créer un tableau qui permet à faire le suivi des documents de véhicule
Ce tableau va permettre de détecter l’emplacement de ces documents par la détermination du lieu et date d’expédition et le numéro TNT avec laquelle sont expédier et la date et lieu de destination et le numéro DHL avec laquelle sont reçu.


Ma solution consiste à élaborer le tableau suivant :


N° C-G ASSUR DATE ARRIVEE N° DHL RECU DATE ENVOIE N° TNT destination
AF 00034 X X 02/08/2010 07-sept 882 625 360 Italy
AF 00035 PROVISOIR X 11/10/2010 7885825334
AF 00037 X X
AF 00039 X X 07-sept 882 625 360 Italy
AF 00060 X X
AF 00095 X X 10-nov Tanger
AF 11233 X X
AF 11234 X X 28/10/2010 6268763771 MAGASIN
AF 11272 X
AF 11279 X X
AF 37124 X X 10-nov
AF 37125 X X 15/07/2010 4986011973 07-sept 882 625 360 ITALY
AF 37177 X X 11/10/2010 7885825334
AF 37190 X X
AF 37191 X 27-sept 921 867 626 ITALY
AF 37192 X X 07-sept 882 625 360 ITALY
AF 37193 X X
AF 37194 X X 10-nov Tanger
AF 37265 X X 2102/2011








Conclusion





Le stage que j’ai effectué au sein de STC MA, représente une expérience particulière qui m’a été d’un grand apport dans la mesure où il m’a permis de mettre en pratique les connaissances théoriques acquises pendant ma formation l’ISTAG-SM.

Le stage m’a permis d’apprendre les techniques suivantes :

 S’intégrer avec l’ensemble des collègues de travail

 S’adapter rapidement avec le travail qui m’est demandé à effectuer

 Prendre l’initiative de la responsabilité

 Gérer mon temps avec plus de concentration et attention pour aboutir à des résultats
Satisfaisants.