La loi Hortensia (-287)

Sujet du devoir

Faire un exposé sur la loi Hortensia de 287 avant J.C; donner une explication sur cette loi (citer si possible la loi), son origine et ses conséquences dans l'évolution du Droit romain.

Où j'en suis dans mon devoir

LOI HORTENSIA (-287)
Introduction


I- La notion de loi en Rome Antique
La loi est ce que le peuple prescrit et établit, le plébiscite, ce que la plèbe prescrit et établit. La plèbe diffère du peuple en ce que sous le nom de peuple on entend tous les citoyens, patriciens compris, tandis que sous le nom de plèbe on entend les citoyens autres que les patriciens. D'où, autrefois, cette conséquence, que les patriciens ne se tenaient pas pour liés par les plébiscites qui étaient intervenus sans leur autorisation ; mais ultérieurement fut édictée la loi Hortensia, qui prescrivit que les plébiscites vaudraient pour le peuple entier : c'est ainsi qu'ils furent assimilés aux lois.
La loi, c’est aussi ce que le peuple romain établissait sur la proposition d'un magistrat sénateur, d'un consul, par exemple ; le plébiscite, ce qu'établissaient les plébéiens sur la proposition d'un magistrat plébéien, d'un tribun. Les plébéiens diffèrent du peuple comme espèce du genre ; sous le nom de peuple sont compris tous les citoyens, même les patriciens et les sénateurs ; sous celui de plébéiens, seulement les citoyens autres que les patriciens et les sénateurs. Du reste, depuis la loi Hortensia, les plébiscites ont eu autant de force que les lois.
II- Origine de la loi Hortensia
Promulguée en -287, la Lex Hortensia, dite aussi les lois hortensiennes, est le résultat d'un conflit entre les patriciens et les plébéiens nommé le conflit des ordres.
La plèbe se retire sur le Janicule pour obtenir l’assignation des terres sabines nouvellement conquises. Quintus Hortensius, nommé dictateur et soutenu par Manius Curius Dentatus, promulgue les lois Hortensiennes qui favorisent la plèbe pour qu’elle revienne dans la cité. Elles amnistient et allègent les dettes et donnent aux plébiscites décidés par les concilia plebis force de loi pour le peuple entier (suppression de la ratification sénatoriale traditionnelle, l’auctoritas patrum). La puissance de l’opposition démocratique se trouve augmentée.
En 287 av. J.-C., les plébéiens font sécession sur la colline du Janicule. Pour mettre un terme à cette nouvelle sécession, une loi est adoptée (la Lex Hortensia), qui donne force de loi aux résolutions de l’assemblée de la plèbe (plébiscites) sans ratification du Sénat. Ce n’est pas la première loi qui donne force de loi à un acte du concile plébéien : il acquiert ce pouvoir lors de la promulgation des Leges Valeriae Horatiae en 449 av. J.-C. La signification fondamentale de cette loi dans les faits est qu’elle retire aux patriciens toute possibilité de s’opposer aux plébéiens, ce qui entraîne que les sénateurs plébéiens ont dorénavant les mêmes droits que les sénateurs patriciens. De par la loi, les Comices Tributes, auront désormais force de loi.
III- Conséquences de la loi Hortensia
Suite aux conquêtes nouvellement fait par la République, Quintus Hortensia, Dictateur de la République Romaine, promulgue la Lex Victis, la loi des vaincus. Les terres des vaincus entreront dans la légitimé de la Lex Hortensia, mais à la suite de 10 ans complet à la suite de la conquête, le peuple conquis aura le droit de devenir Citoyen Romain et donc, d'entrer dans la Lex Hortensia et d'avoir les droits romains aux seuls conditions que :

L'Homme ou la Femme fessant parti du peuple conquis partage sa vie avec un ou une Citoyenne de la République.
L'Homme ou la Femme fessant parti du peuple conquis renonce à ses croyances et embrasse les croyances Romaine.
L'Homme ou la Femme fessant parti du peuple conquis renonce à sa culture pour pleinement devenir un Romain.
Conclusion