Renseignement à l'approche des partiels.......

Publié le 19 déc. 2010 il y a 13A par Anonyme - Fin › 31 déc. 2010 dans 13A
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Sujet du devoir

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Bonjour j'aimerai savoir lorsqu'on a un commentaire d'arrêt à faire en droit civil , si dans notre introduction (la fiche d'arrêt ) on doit après annoncé notre plan , soit juste après l'avis rendu par la cour de cassation , ou pas , je ne sais pas trop comment faire et on a pas vu sa en TD.
Sinon je cherche un site ou je pourrais trouver toute la jurisprudence nouvelle pour appuyer mon cours , mais je ne trouve pas .

Merci d'avance pour votre aide !

Où j'en suis dans mon devoir

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3 commentaires pour ce devoir


Anonyme
Posté le 24 déc. 2010
Je ne suis pas certain de bien comprendre votre question.
De manière générale, les introductions de commentaires d'arrêts sont tous construits de la même manières : intérêt du sujet, les faits, la procédure, une description sommaire de la décision rendue, une problématique et enfin une annonce de plan.

En ce qui concerne la jurisprudence nouvelle, il peut effectivement être nécessaires de se tenir au courant des grands arrêts qui auraient pu sortir durant cette année, même si généralement, les professeurs ne manquent pas de vous tenir informés.
Pour cela, divers moyens : rechercher dans les sommaires des revues généralistes qui ne manquent pas de reproduire les arrêts importants, la publication annuelle de la cour de cassation (celle de 2010 n'est pas contre pas sortie) ou tout simplement effectuer une recherche de la jurisprudence de l'année par mots clés.
Anonyme
Posté le 24 déc. 2010
Ce que j'aimerai savoir c'est si l'on doit annoncer notre plan après la décision rendue de la cour de cassation , ou non , parce qu'il ya pas longtemps on a fait un "examen blanc" et dans la correction on a pas fait l'annonce du plan , donc je ne sais pas si c'est un oublie du prof ou pas.Mais si on doit annoncer notre plan , est ce qu'on doit le faire dans une tournure du style "nous verrons dans un premier temps..." ou alors il ya une tournure spécifique à suivre ?
Merci .
Anonyme
Posté le 25 déc. 2010
Pour ma part, la fin de l'introduction du commentaire d'arrêt comporte toujours une annonce de plan.

Toutefois, chaque professeur a ses propres demandes concernant la méthodologie de rédaction et il est donc tout à fait possible que l'on ne vous demande pas d'annonce de plan. Je vous recommande donc principalement de suivre la méthodologie qui devrait vous avoir été fournie et de ne mettre une annonce de plan qu'à défaut d'autres informations.

En ce qui concerne la formulation, il n'y a a pas, à ma connaissance, de "phrases types". Il convient simplement d'énoncer votre I et II dans une phrase courte.
Enfin, évitez les "je" et "nous" dans un commentaire d'arrêt.

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