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Sujet du devoir
expliquer ce qu'est un litige en général et les solutions possible pour les réglés .Où j'en suis dans mon devoir
3 commentaires pour ce devoir
Définition de litige:C'set une contestation donnant matière à un procès.
Un litige, c'est quand il y a contestation: par exemple moi et mon voisin on n'est pas d'accord sur le fait que je fasse un barbecue jusqu'après 22 heures tous les week-ends.
On va donc d'abord tenter un dialogue;si ça ne marche pas, après, on peut recourir au représentant de la loi, le médiateur de la République.Ou sinon,on se renseigne auprès d'une maison de la justice et du droit pour connaître la loi.Au pire des cas, on va aller consulter un avocat pour qu'il nous informe de la possibilité ou non d'un procès, ;on peut aussi demander au tribunal d'instance un avis consultatif..On tente biensûr de se renseigner aussi par internet, sur des sites gouvernementaux.
On va donc d'abord tenter un dialogue;si ça ne marche pas, après, on peut recourir au représentant de la loi, le médiateur de la République.Ou sinon,on se renseigne auprès d'une maison de la justice et du droit pour connaître la loi.Au pire des cas, on va aller consulter un avocat pour qu'il nous informe de la possibilité ou non d'un procès, ;on peut aussi demander au tribunal d'instance un avis consultatif..On tente biensûr de se renseigner aussi par internet, sur des sites gouvernementaux.
Litige: n.m. litige (lat. litigium, de lis, litis, procès)
1. Contestation donnant lieu à procès ou à arbitrage; affaire, cause: Ce litige concernant la succession se réglera devant le tribunal (conflit, désaccord, différend).
2. Contestation quelconque: La paternité de cette idée est sujette à litige (contradiction, discussion, réfutation; adhésion, approbation). Ce point de la loi reste en litige (controverse).
1. Contestation donnant lieu à procès ou à arbitrage; affaire, cause: Ce litige concernant la succession se réglera devant le tribunal (conflit, désaccord, différend).
2. Contestation quelconque: La paternité de cette idée est sujette à litige (contradiction, discussion, réfutation; adhésion, approbation). Ce point de la loi reste en litige (controverse).
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